ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Doubs ›

GAEC DE LA CHAPELLE

377 968 631Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/04/1990

9 Rue du Tilleul, 25300 Sainte-Colombe

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Carole MALFROY › (49 ans)
  2. Gérant Lionel MALFROY › (53 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : dénomination, 01/01/2008

Dénomination
EARL MALFROY DE LA CHAPELLE EARL MALFROY DE LA CHAPELLE Dénomination · du 01/04/1990 au 01/01/1996 5 ans GAEC MALFROY GAEC MALFROY Dénomination · du 01/01/1996 au 01/01/2008 12 ans GAEC DE LA CHAPELLE GAEC DE LA CHAPELLE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2006 15 ans Élevage de bovins Élevage de bovins Activité · du 01/01/2006 au 01/01/2008 2 ans Élevage d'autres bovins et de buffles Élevage d'autres bovins et de buffles Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1990 36 ans Immatriculation01/04/1990

Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 02/02/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 9 Rue du Tilleul, 25300 Sainte-Colombe

    siège · SIRET 377 968 631 00012 · élevage bovin · depuis 01/04/1990

Les 2 245 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : réduction du capital social, 05/02/2020

  1. 05/02/2020 Réduction du capital social
    Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 22/03/2017 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 02/02/2012 Cession de parts sociales
    Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 02/02/2012 Cession de parts sociales
    Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 13/05/2011 Cession de parts sociales
    Changement de dénomination — En celle de gaec de la chapelle · Transformation de la forme juridique — De la chapelle · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  6. 13/05/2011 Cession de parts sociales
    Changement de dénomination — En celle de gaec de la chapelle · Transformation de la forme juridique — De la chapelle · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  7. 29/01/2007 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 03/02/2004 Réduction du capital social
    Retrait d'un associé · DESIGNATION DE LA NOUVELLE GERANCE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Retrait d'un associé · DESIGNATION DE LA NOUVELLE GERANCE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

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  9. 18/10/1996 Cession de parts sociales
    Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination — En celle de gaec malfroy · ENTREE D'ASSOCIE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination — En celle de gaec malfroy · ENTREE D'ASSOCIE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 9.

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