APRIL

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2025 · 43.

1. Convention collective Convention collective des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances · code 2247

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 15.

Comptes sociaux · exercice 2025

voir tous les comptes annuels ›

Comptes consolidés · exercice 2019

voir les comptes consolidés ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 12 Rue Juliette Recamier, 69006 Lyon

   siège · SIRET 377 994 553 00123 · siège social · depuis 15/01/2025

Les 9 299 autres entreprises du métier « siège social » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 29/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 11/06/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 11/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 19/02/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 19/02/2026 Autre opération sur le capital
   1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

   Réduction de capital ou rachat de titres — (Constatation de la réalisation définitive de la réduction du capital social) · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 12/01/2026 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : cession de titres

   Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — et selon les modalités qu'il déterminera, tout ou partie des actions acquises · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 07/11/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 07/11/2025 Modification des statuts
   2 signaux : apport, augmentation de capital

   Apport — approuve dans son ensemble l'opération d'Apport à la Société des Actions Apportées par l'Associé · signal

   Augmentation de capital — décide d'augmenter le capital de la Société d'un montant nominal total de cinq mille sept cent quatrevingt-six euros et quatre-vingts… · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 26/09/2025 Rapport du commissaire aux apports
   1 signal : apport

   Apport — (i) l'apport par Monsieur Antoine JENOUDET, Monsieur Vincent STAMMBACH et Monsieur · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 17/06/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 17/06/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts · 1 signal : transfert de siège

    Modification des statuts

    Transfert de siège — février 2025 relative au transfert du siège social de la Société au 12 rue Juliette Récamier, 69006 LYON · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 17/07/2024 Modification non statutaire
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, apport

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — La Société a conclu le 22 février 2024, en qualité d'acquéreur, un contrat de cession et d'apport (le · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 06/07/2023 Répartition des parts
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — cession et d'acquisition rédigé en langue anglaise et intitulé « Sale and Purchase · signal

    Nomination de dirigeant — décide de nommer en qualité de nouveau président de la Société avec effet immédiat, pour une · signal

    Départ de dirigeant — (Constatation de la démission de Monsieur Éric Maumy de son mandat de Président de la Société et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 07/02/2023 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Associé Unique rappelle que Monsieur Philippe ARNAUD a été nommé Directeur Général Délégué · signal

    Départ de dirigeant — (Révocation de Monsieur Philippe ARNAUD de son mandat de Directeur Général Délégué de la · signal

    Transformation de forme — indéterminée. Lors de la transformation de la Société en société par actions simplifiée le 22 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 26/01/2022 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un Directeur Général Délégué en charge de l'activité de santé France et · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — décidé de procéder à une réduction du capital social non motivée par les pertes d'un · signal

    Transformation de forme — En conséquence de l'adoption de la résolution qui précède relative à la transformation de la Société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 04/01/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination du premier Président de la Société sous sa nouvelle forme de société par · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — l'article L.225-204 du Code de commerce, sur le projet de réduction du capital social de la · signal

    Transformation de forme — En conséquence de l'adoption de la résolution qui précède relative à la transformation de la Société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 16/12/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — comptes suppléants et de ne pas pourvoir à leur remplacement. · signal

    Renouvellement de mandat — de renouveler les mandats du cabinet MAZARS et du cabinet DELOITTE, commissaires aux comptes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 13/12/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil d'administration décide à l'unanimité de nommer, en qualité · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 03/12/2021 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : transformation de forme, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Transformation de forme — date du 22 novembre 2021, notamment (i) décidé de la transformation de la Société en société par · signal

    Départ de dirigeant — prononcer sur les comptes de l'exercice qui sera clos le 31 décembre 2025, et (ii) au nonrenouvellement du mandat de Monsieur Michel BARB… · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 01/12/2021 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination du premier Président de la Société sous sa nouvelle forme de société par · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — l'article L.225-204 du Code de commerce, sur le projet de réduction du capital social de la · signal

    Transformation de forme — En conséquence de l'adoption de la résolution qui précède relative à la transformation de la Société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 26/02/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil d'administration décide à l'unanimité de nommer, en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 24/11/2020 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : modification de l'objet

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'objet — l'objet social de la Société inclut expressément sa participation à toute opération de trésorerie · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 31/10/2019 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — décide de nommer M. Eric Maumy en qualité de Directeur Général de la Société avec effet à · signal

    Départ de dirigeant — Démission des administrateurs indépendants de la Société avec effet immédiat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 18/10/2019 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — M. Emmanuel MORANDINI rappelle que la réalisation définitive de (i) la cession par Evolem à · signal

    Nomination de dirigeant — Président du Conseil d'administration et que, si les membres du Conseil décidaient de nommer · signal

    Départ de dirigeant — VIII - Constatation de la démission de M. André ARRAGO de son mandat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 18/10/2019 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — Neuvième résolution - Renouvellement de Monsieur Bernard Belletante, en qualité · signal

    Augmentation de capital — leur sont définitivement acquises, (ii) constater l'augmentation de capital résultant de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 10/09/2018 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — 1) Autorise le Conseil d'administration à procéder, sur rapport du Commissaire aux apports, · signal

    Augmentation de capital — d'augmentation de capital sous f · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — opérations d'augmentation ou de réduction de capital pouvant intervenir pendant la durée du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 26/06/2017 Renouvellement d'un mandat
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — Sixième résolution - Renouvellement de Madame Chiara Corazza, en qualité · signal

    Augmentation de capital — nouvelles de la société à émettre à titre d'augmentation de capital ou à l'achat d'actions · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — faire racheter par la société ses propres actions dans le cadre du dispositif de · signal

    Transfert de siège — 1) Concernant le transfert du siège social : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 16/02/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — soient plus confiées à la même personne. Il propose de nommer, à compter de ce jour, Monsieur · signal

    Départ de dirigeant — 2 2 Constat de la démission de M. Bruno Rousset de ses fonctions de Directeur Général · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 17/06/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Huitième résolution - Nomination de Madame Fabienne ROUSSET en qualité · signal

    Départ de dirigeant — d'administrateur, en remplacement de Monsieur Bruno BONNELL. · signal

    Renouvellement de mandat — Dixième résolution - Renouvellement de Monsieur Stéphane LOISEL en qualité · signal

    Augmentation de capital — d'augmentation de capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation à donner au Conseil d'Administration à l'effet de faire racheter par la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 22/09/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — - Constatation de la démission d'un administrateur (Madame Isabelle Vidal) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 29/05/2015 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — Sixième résolution - Ratification de la nomination provisoire de Stéphane LOISEL en qualité · signal

    Départ de dirigeant — Garibaldi 69003 Lyon), en remplacement de Florence DUROUSSEAU, démissionnaire. · signal

    Augmentation de capital — capital a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — ajusté afin de tenir compte des éventuelles opérations d'augmentation ou de réduction de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 25/03/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Dans ce contexte, Monsieur le Président propose de procéder à son remplacement et de coopter · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'administration est Informé de la démission de Madame Florence DUROUSSEAU à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 11/06/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Onzième résolution - Nomination de Madame Rachael HUGHES en qualité · signal

    Départ de dirigeant — Monsieur Jean-Pierre ROUSSET, démissionnaire, pour une durée de trois années, venant à · signal

    Renouvellement de mandat — Cinquième résolution - Renouvellement du cabinet MAZARSaux fonctions de · signal

    Augmentation de capital — d'augmentation de capital sous fo · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — faire racheter par la société ses propres actions dans le cadre du dispositif de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 14/06/2013 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Dix-neuvième résolution - Simplification de la procédure d'approbation des apports en nature · signal

    Nomination de dirigeant — Douzième résolution - Nomination de Madame Isabelle VIDAL en qualité d'administrateur · signal

    Renouvellement de mandat — Cinquième résolution - Renouvellement de Monsieur Bruno ROUSSET en qualité · signal

    Augmentation de capital — capital a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — racheter par la société ses propres actions dans le cadre du dispositif de l'article L. 225-209 du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 24/01/2013 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — nommer Monsieur Bruno ROUSSET, à compter du 1ºr janvier 2013, Président · signal

    Départ de dirigeant — Il indique que suite à la démission de Monsieur PETITJEAN, il est envisagé de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 19/06/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Augmentation de capital — capital a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 19/06/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Autorise le Conseil d'Administration à procéder, sur rapport du commissaire aux apports, à · signal

    Nomination de dirigeant — Septième résolution - Nomination de Madame Chiara Corazza en qualité d'administrateur · signal

    Renouvellement de mandat — Sixième résolution - Renouvellement de Madame Dominique Takizawa en qualité · signal

    Augmentation de capital — plafond prévu en matière de délégation d'augmentation de capital. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation à donner au Conseil d'administration à l'effet de faire racheter par la société ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 04/05/2012 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Augmentation de capital — capital a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 04/05/2012 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — - Proposition de renouvellement de mandat d'administrateur ; · signal

    Augmentation de capital — constatation de l'augmentation de capital corrélative ; · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - Autorisation au Directoire d'annuler les actions détenues par la Société, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 11/08/2011 Renouvellement d'un mandat
    Autre modification relative aux dirigeants — S d une societe ratification du transfert renouvellement de mandat · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre modification relative aux dirigeants — S d une societe ratification du transfert renouvellement de mandat · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Augmentation de capital — capital a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 11/08/2011 Renouvellement d'un mandat
    Autre modification relative aux dirigeants — S d une societe ratification du transfert renouvellement de mandat · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège

    Autre modification relative aux dirigeants — S d une societe ratification du transfert renouvellement de mandat · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Treizième résolution - Nomination de Monsieur Bruno BONNELL en qualité d'administrateur · signal

    Renouvellement de mandat — Sixième résolution - Renouvellement de Monsieur Bruno ROUSSET en qualité d'administrateur · signal

    Augmentation de capital — émettre à titre d'augmentation de capital ou à l'achat d'actions existantes de la société provenant · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — ajusté afin de tenir compte des éventuelles opérations d'augmentation ou de réduction de capital · signal

    Transfert de siège — Ratification du transfert de siège social ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 11/08/2011 Renouvellement d'un mandat
    Autre modification relative aux dirigeants — S d une societe ratification du transfert renouvellement de mandat · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Autre modification relative aux dirigeants — S d une societe ratification du transfert renouvellement de mandat · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — - Constatation de fin de mandat d'un administrateur, · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement du mandat du Président du Conseil d'Administration, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 23/06/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DE MONSIEUR PHILIPPE BARRET AU POSTE DE MEMBRE DU · signal

    Départ de dirigeant — A l'unanimité, les membres du Conseil de Surveillance prennent acte de la démission de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 27/05/2011 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Augmentation de capital — capital a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. 27/05/2011 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège

    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — Cession du pôle Vie et autorisation préalable des conventions réglementées · signal

    Nomination de dirigeant — - Nomination de Jean-Pierre Rousset Vice-président du Conseil · signal

    Augmentation de capital — desquels ont été abordés les sujets suivants : · signal

    Transfert de siège — compter de ce jour. Ce transfert sera soumis à la ratification de la prochaine assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
46. 27/05/2011 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, transfert de siège

    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement du mandat du Président du Conseil d'Administration, · signal

    Transfert de siège — que l'Assemblée Générale réunie ce jour a ratifié ledit transfert aux termes de sa dixseptième résolution à caractère ordinaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
47. 07/10/2010 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Après en avoir fait lecture, le Conseil prend acte de cette démission. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
48. 01/06/2010 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Apport — Autorise le Conseil d'Administration à procéder, sur rapport du commissaire aux apports, à · signal

    Nomination de dirigeant — Cinquième résolution - Nomination de Madame Dominique TAKIZAWA en qualité · signal

    Augmentation de capital — Ce montant s'impute sur le montant du plafond de l'augmentation de capital fixé à la · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation à donner au Conseil d'Administration en vue d'annuler les actions rachetées par la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
49. 07/04/2010 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Augmentation de capital — capital a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
50. 07/04/2010 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire. · signal

    Augmentation de capital — d'administration et constatation de l'augmentation de capital corrélative ; · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Les rachats d'actions pourront s'opérer par tous moyens, en une ou plusieurs fois, y compris · signal

    Transfert de siège — Ratification du transfert du siège social ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
51. 02/07/2009 Renouvellement d'un mandat
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination des nouveaux administrateurs · signal

    Départ de dirigeant — Cessation des fonctions d'un administrateur ; · signal

    Renouvellement de mandat — Après avoir délibéré, le Conseil décide à l'unanimité de proposer le renouvellement · signal

    Augmentation de capital — d'administration et constatation de l'augmentation de capital corrélative ; · signal

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52. 02/07/2009 Renouvellement d'un mandat
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination des nouveaux administrateurs · signal

    Renouvellement de mandat — Après avoir délibéré, le Conseil décide à l'unanimité de proposer le renouvellement · signal

    Augmentation de capital — d'administration et constatation de l'augmentation de capital corrélative ; · signal

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53. 02/06/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Cinquième résolution - Nomination de Monsieur Jean-Pierre ROUSSET en qualité · signal

    Renouvellement de mandat — Huitième résolution - Renouvellement de Monsieur André ARRAGO en qualité d'administrateur · signal

    Augmentation de capital — Dix-huitième résolution-Augmentation de la durée maximum des options de souscription et/ou · signal

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54. 29/04/2009 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Augmentation de capital — capital a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une · signal

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55. 20/06/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Apport — vue de rémunérer des apports en nature · signal

    Nomination de dirigeant — Huitième résolution - Nomination d'un commissaire aux comptes · signal

    Renouvellement de mandat — Cinquième résolution - Renouvellement du mandat d'un commissaire aux · signal

    Augmentation de capital — résolutions, le nombre de titres à émettre pourra être augmenté de 15 % dans les · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Seizième résolution - Délégation pour réduction de capital dans le cadre · signal

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56. 13/06/2008 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Augmentation de capital — capital a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une · signal

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57. 03/10/2007 Autre modification relative aux dirigeants
    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — Sixième résolution - Nomination de Monsieur Jean-Claude AUGROS en · signal

    Augmentation de capital — capital a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une · signal

    Transformation de forme — Modification de la forme juridique ou du statut particulier. · signal

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58. 31/05/2007 Autre modification relative aux dirigeants
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer aux fonctions de membre du Conseil de · signal

    Renouvellement de mandat — assemblée, décide de le renouveler pour une nouvelle période de deux ans, soit · signal

    Augmentation de capital — capital a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une · signal

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59. 21/02/2007 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer aux fonctions de membre du Conseil de Surveillance, pour une · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de la Société « PRICE WATERHOUSE COOPERS AUDIT » · signal

    Augmentation de capital — capital a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une · signal

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60. 18/01/2007 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Constatation de démission de membres du conseil · signal

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61. 24/10/2006 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après discussion et délibération, le Conseil de Surveillance, à l'unanimité, décide de nommer · signal

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62. 29/08/2006 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer aux fonctions de membre du Conseil de Surveillance, pour une · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de la Société « PRICE WATERHOUSE COOPERS AUDIT » · signal

    Augmentation de capital — a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une somme de NEUF · signal

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63. 05/04/2006 Autre modification relative aux dirigeants
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — GROUP, en remplacement de Monsieur Daniel COLLIGNON · signal

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64. 09/03/2006 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Augmentation de capital — a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une somme de NEUF · signal

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65. 18/10/2005 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — La société APRIL GROUP envisage d'apporter les 49.995 actions qu'elle détient sur les 50.000 · signal

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66. 06/09/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer aux fonctions de membre du Conseil de Surveillance, pour une · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement des mandats des membres du Conseil de Surveillance, · signal

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67. 02/03/2005 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — nomination de commissaire aux apports · signal

    Augmentation de capital — La Société EVOLEM envisage de réaliser une augmentation de son capital · signal

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68. 23/02/2005 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Augmentation de capital — a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une somme de NEUF · signal

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69. 26/01/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — le Conseil de Surveillance décide de nommer : · signal

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70. 29/11/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Monsieur le Président indique au Conseil que Monsieur Jean Claude AUGROS a été nommé en · signal

    Départ de dirigeant — - Constatation de la démission d'un membre du Conseil de Surveillance, · signal

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71. 29/03/2004 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — société qui décidera de la réalisation définitive de l'apport en nature considéré. · signal

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72. 16/03/2004 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — ll a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Augmentation de capital — a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une somme de NEUF · signal

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73. 15/01/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Fusion — Juin 2003, la Société «COOPERS & LYBRAND AUDIT » a été absorbée par la Société · signal

    Apport — Il a été apporté à la Société, savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — En conséquence, l'Assemblée Générale décide de désigner aux fonctions de co-Commissaire · · signal

    Augmentation de capital — a été augmenté, par incorporation de réserves, d'une somme de NEUF · signal

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74. 07/07/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Ratification de la nomination d'un Administrateur, · signal

    Départ de dirigeant — démission de Monsieur Yves NICOLAS, Commissaire aux Comptes suppléant, à compter de ce jour, et décide de · signal

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75. 07/07/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Cooptation d'un nouvel administrateur, · signal

    Départ de dirigeant — - Constatation de la démission d'un administrateur, · signal

    Augmentation de capital — - Proposition d'autorisation à donner à la Société d'augmenter son capital social, par émission de · signal

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76. 21/02/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration, après en avoir délibéré, désigne : · signal

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77. 30/09/2002 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
78. 12/06/2002 Changement de mode d'administration
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — renouvellement de son mandat décidé par le Conseil d'Administration du 19 Avril 1999, et · signal

    Augmentation de capital — Proposition d'autorisation à donner à la Société d'augmenter son capital social par · signal

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79. 24/05/2002 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : apport

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la société : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
80. 19/02/2002 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, transmission universelle de patrimoine, dissolution, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — Aux termes de différents actes, et notamment d'un acte de cession de parts en date du 3 · signal

    Transmission universelle de patrimoine — constitution de garanties, et la transmission universelle du patrimoine et la disparition de la · signal

    Dissolution — - Dissolution de la société en application de l'article 1844-5 du Code Civil, · signal

    Départ de dirigeant — Constatation de la réalisation de la condition suspensive de la démission d'un Directeur · signal

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81. 13/11/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — présentée en juin 2001 a conduit, dans un premier temps, à la révocation de Monsieur Jean- · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
82. 08/11/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — CONSTATATION DE LA DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
83. 28/06/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté à la société : · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire. · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital conformément aux conditions susvisées, d'en arrêter les modalités · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Les rachats d'actions pourront s'opérer par tous moyens, en une o · signal

    et 1 autre · signal

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84. 03/04/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration, après en avoir délibéré, désigne : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
85. 19/02/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, départ de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège

    Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Apport — Il a été apporté à la société : · signal

    Départ de dirigeant — lettre de démission (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — ratification de cette décision par la prochaine assemblée générale ordinaire, et partout · signal

    Transfert de siège — transfert du siège social de la personne morale. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
86. 07/07/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration, après en avoir délibéré, désigne Monsieur Alain QUIBEUF, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
87. 08/06/2000 Fusion
    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination

    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — II - Le projet de traité d'apport partiel d'actif de la société APRIL au profit de la société · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — Commissaire aux Comptes titulaire démissionnaire, par le : · signal

    Augmentation de capital — résolutions qui précèdent, constate que l'augmentation du capital social qui en résulte, est · signal

    Changement de dénomination — comme nouvelle dénomination sociale « APRIL GROUP », à compter de ce jour. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
88. 23/03/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination

    Autre pièce déposée

    Apport — Examen et approbation du projet de contrat d'apport de droits sociaux et pouvoir donné au · signal

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration, après en avoir délibéré, désigne Monsieur Jean-Paul BABEY, · signal

    Augmentation de capital — Examen et approbation du projet d'augmentation du capital social par apport de droits · signal

    Changement de dénomination — Proposition de changement de dénomination sociale ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
89. 21/03/2000 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Augmentation de capital — GUERRANDE dans le cadre de l'augmentation de capital de votre société. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
90. 23/02/2000 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, changement de dénomination

    Autre pièce déposée

    Apport — PROJET DE CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal

    Changement de dénomination — La branche d'activité apportée appartient à la société APRIL, anciennement dénommée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
91. 24/01/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration, après en voir délibéré, désigne Monsieur Xavier COQUARD en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
92. 14/01/2000 Scission
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — en assurances ». à titre d'apport partiel d'actif, moyennant l'attribution à la société · signal

    Augmentation de capital — augmentation de capital consécutive. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
93. 07/01/2000 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — CLOUD (78180), envisage d'apporter des droits sociaux lui appartenant à la Société " APRIL ". · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
94. 08/06/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
95. 03/02/1999 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Autre pièce déposée

    Apport — - le rapport du Commissaire à la scission sur les modalités de l'opération d'apport partiel · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
96. 17/11/1998 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Apport — Il a été, en vue de l'apport partiel d'actif devant être consenti par la Société « APRIL » à la · signal

    Augmentation de capital — procèdera à une augmentation de son capital par création d'actions nouvelles qui seront · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
97. 06/11/1998 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — Il est envisagé un apport partiel d'actif portant sur la branche autonome et complète de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
98. 04/06/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - Renouvellement de l'autorisation donnée à la Société de racheter ses propres actions afin · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
99. 02/03/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — Objet : Démission du Mandat d'administrateur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
100. 27/11/1997 Autre modification relative aux dirigeants
     Autre pièce déposée

     Autre pièce déposée

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
101. 14/11/1997 Modification des statuts
     Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, modification de l'objet

     Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

     Cession de titres — « Article 11 - Cession et transmission des actions · signal

     Apport — Il a été apporté à la société : · signal

     Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

     Augmentation de capital — - Autorisation d'augmentation du capital social par émission de toutes valeurs mobilières, · signal

     Modification de l'objet — L'Assemblée Générale décide de compléter, à compter de ce jour, l'objet social par : · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
102. 16/10/1997 Autre opération sur le capital — Social modification des statuts age autorisant modification capital
     Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts — S age autorisant modification capital · Modification de l'objet social — Decision sur la modification du capital social modification des statuts age autorisant modification capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, modification de l'objet

     Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts — S age autorisant modification capital · Modification de l'objet social — Decision sur la modification du capital social modification des statuts age autorisant modification capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

     Cession de titres — « Article 11 - Cession et transmission des actions · signal

     Apport — Il a été apporté à la société : · signal

     Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

     Augmentation de capital — a) le plafond nominal global de l'augmentation de capital susceptible de résulter de · signal

     Modification de l'objet — L'Assemblée Générale décide de compléter, à compter de ce jour, l'objet social par : · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
103. 11/07/1997 Fusion
     Autre pièce déposée · 1 signal : apport

     Autre pièce déposée

     Apport — - le projet de traité d'apport avec ses annexes, · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
104. 23/05/1997 Fusion
     Autre pièce déposée · 7 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme

     Autre pièce déposée

     Fusion — Partant de ces considérations, les deux sociétés ont établi un projet de fusion aux · signal

     Apport — Nomination d'un Commissaire aux Apports : Par requête en date du 7 Janvier 1997, · signal

     Dissolution — y sont convenus, prononçant la dissolution de cette société du seul fait et à la date · signal

     Augmentation de capital — Lors de l'augmentation de capital du 21 Septembre 1990 · signal

     Transfert de siège — a été transféré : · signal

     et 2 autres · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
105. 14/05/1997 Apport partiel d'actif
     Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : apport

     Fusion · Autre pièce déposée

     Apport — APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
106. 11/04/1997 Fusion
     Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 7 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transfert de siège, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

     Fusion — L'Assemblée Générale, statuant sur un projet de fusion, ainsi que ses annexes, avec · signal

     Apport — approuve les apports effectués par la société "GROUPE APRIL" à titre de fusion, · signal

     Augmentation de capital — augmentation de capital de la société "AGLAE" en rémunération des apports · signal

     Changement de dénomination — changer la dénomination sociale, qui devient : · signal

     Transfert de siège — transférer le siège social de LYON 3ème (Rhône) 29 rue Maurice Flandin, à l'adresse · signal

     et 2 autres · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
107. 10/04/1997 Apport partiel d'actif
     Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, changement de dénomination

     Autre pièce déposée

     Apport — d'Administration du 20 Février 1997, seront approuvés pour la société apporteuse, · signal

     Changement de dénomination — dénomination "EURO APRIL SA", suivant acte, sous seings privés en date à · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
108. 07/04/1997 Apport partiel d'actif
     Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, changement de dénomination

     Autre pièce déposée

     Apport — TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal

     Changement de dénomination — dénomination "EURO APRIL SA", suivant acte sous seings privés en date à · signal

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109. 25/03/1997 Fusion
     Autre pièce déposée · 1 signal : apport

     Autre pièce déposée

     Apport — Rapport du Commissaire aux Apports · signal

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110. 24/02/1997 Fusion
     Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, changement de dénomination, transfert de siège, transformation de forme, augmentation de capital

     Autre pièce déposée

     Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

     Changement de dénomination — 1. La société "AGLAE"a été constituće sous la dénomination "EURO APRIL SA" · signal

     Transfert de siège — Son siège social a été transféré suivant assemblée générale extraordinaire du 16 Avril · signal

     Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme suivant délibération de l'Assemblée · signal

     Augmentation de capital — Lors de l'augmentation de capital du 21 Septembre 1990 · signal

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111. 20/02/1997 Rapport du commissaire aux apports
     Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : fusion

     Procédure collective ou décision de justice

     Fusion — loi du 24 Juillet 1966, ont l'intention de fusionner au moyen de l'absorption de la · signal

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112. 23/01/1997 Rapport du commissaire aux apports
     Fusion · Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : fusion

     Fusion · Procédure collective ou décision de justice

     Fusion — loi du 24 Juillet 1966, ont l'intention de fusionner au moyen de l'absorption de la · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
113. 23/01/1997 Rapport du commissaire aux apports
     Fusion · Procédure collective ou décision de justice · 3 signaux : fusion, apport, changement de dénomination

     Fusion · Procédure collective ou décision de justice

     Fusion — vont établir un projet de scission duquel il résultera que la société "APRIL" fera · signal

     Apport — En qualité de Commissaire aux Apports avec pour mission de vérifier les apports en · signal

     Changement de dénomination — - que la nouvelle dénomination de la société "AGLAE", suite à ladite fusion, sera · signal

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114. 12/07/1996 Autre modification relative aux dirigeants
     Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur modification des dirigeants organes de controle · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège

     Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur modification des dirigeants organes de controle · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

     Apport — Il a été apporté à la société : · signal

     Nomination de dirigeant — satisfaire aux dispositions légales, de nommer : · signal

     Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, constatant que le mandat des Commissaires aux Comptes · signal

     Transfert de siège — Transfert du siège social, · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
115. 17/01/1996 Acte · type non publié
     3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

     Apport — Il a été apporté à la société : · signal

     Augmentation de capital — - Augmentation du capital social pour le porter à DIX MILLIONS (10 000 000) · signal

     Réduction de capital ou rachat de titres — - Réduction de la valeur nominale des actions, · signal

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116. 23/06/1993 Acte · type non publié
     4 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

     Apport — Il a été apporté à la société : · signal

     Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de Commissaire aux Comptes · signal

     Renouvellement de mandat — expiration ce jour, décide de les renouveler pour une durée de SIX (6) années, soit jusqu'au · signal

     Augmentation de capital — * la demande d'inscription modificative consécutive à l'augmentation de capital, · signal

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117. 19/04/1993 Acte · type non publié
     1 signal : transfert de siège

     Transfert de siège — actionnaires ont décidé de transférer le siège social de VALENCE (Drôme) 31 · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
118. 17/12/1992 Acte · type non publié
     1 signal : départ de dirigeant

     Départ de dirigeant — d'Administration, prend acte de la démission de Monsieur Jean-Louis BAEZNER de · signal

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119. —date inconnue Tenue de l'assemblée
     Modification des statuts · 1 signal : augmentation de capital

     Modification des statuts

     Augmentation de capital — de l'augmentation de capital d'un montant total de 2.398.108,00 euros, par l'émission de · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
120. —date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
121. —date inconnue Tenue de l'assemblée
     Modification des statuts · 1 signal : augmentation de capital

     Modification des statuts

     Augmentation de capital — augmentation de capital de la Société qui lui a été réservée pour un montant de souscription de · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
122. —date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
123. —date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
124. —date inconnue Tenue de l'assemblée
     Modification des statuts · 1 signal : augmentation de capital

     Modification des statuts

     Augmentation de capital — et, d'autre part, le montant nominal de l'augmentation de capital de la Société constit · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
125. —date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
126. —date inconnue Tenue de l'assemblée
     Modification des statuts · 1 signal : transfert de siège

     Modification des statuts

     Transfert de siège — convient pour des raisons d'organisation de TRANSFÉRER le siège social, actuellement situé 114 · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
127. —date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
128. —date inconnue Tenue de l'assemblée
     Modification des statuts · 1 signal : augmentation de capital

     Modification des statuts

     Augmentation de capital — du bulletin de souscription remis par le FCPE APRIL RELAIS 2025 en date du 22 mai 2025, · signal

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Source : INPI, actes · n = 128.