ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Meuse ›

FRANCE PAT

378 099 402Société civile immobilièreactive depuis 15/06/1990

3 Impasse du Moulin, 55000 Fains-Veel

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé Frederic NOGENT › (nouvel onglet) (51 ans)
  2. Associé Alice NOGENT › (nouvel onglet) (25 ans)
  3. Gérant Alice NOGENT › (nouvel onglet) (25 ans) · arrivée publiée le 02/02/2026
  4. Gérant Patrick NOGENT › (nouvel onglet) (74 ans) · jusqu'au 11/01/2026
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 11/01/2026

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
10 Quai Victor Hugo, 55000 Bar-le-Duc 10 Quai Victor Hugo, 55000 Bar-le-Duc Siège · du 15/06/1990 au 27/07/2023 33 ans 3 Impasse du Moulin, 55000 Fains-Veel 3 Impasse du Moulin, 55000 Fains-Veel Siège · depuis le 27/07/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 15/06/1990 36 ans Immatriculation15/06/1990
Dirigeants · 1
Patrick NOGENT
gérant gérant Patrick NOGENTdébut non publié · jusqu'au 11/01/2026

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1990 → 2026 · 7.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 12/08/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 3 Impasse du Moulin, 55000 Fains-Veel

    siège · SIRET 378 099 402 00026 · location de biens immobiliers · depuis 27/07/2023

Les 6 274 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Meuse (55) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : tenue de l'assemblée, 22/01/2026

  1. 22/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/09/2023 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 12/08/2021 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/03/2017 Entrée d'un nouvel associé Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/03/1996 Cession de parts sociales Divers · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 19/03/1996 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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