ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Marne ›
SCEA DU MONTOT
378 297 410Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1990
10 Rue de la Faiencerie, 52250 Aprey
Dirigeants et associés
- Gérant Franck JOSSINET › (nouvel onglet) (53 ans)
- Rôle non publié Dominique JOSSINET › (nouvel onglet) (78 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
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- mandats Dominique JOSSINET › (nouvel onglet) · autre
- mandats Franck JOSSINET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GFA VINJEANE › (nouvel onglet) · via Dominique JOSSINET
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 22/03/2026
- 22/03/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/03/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/10/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/02/2013 transfert l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination EARL DE LA VINGEANNE → SCEA DU MONTOT INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/1996 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/01/1990 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/1990 dénomination EARL DE LA VINGEANNE INSEE, Sirene
- 01/01/1990 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2026 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
10 Rue de la Faiencerie, 52250 Aprey
siège · SIRET 378 297 410 00011 · polyculture-élevage · depuis 01/01/1990
Les 760 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Marne (52) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : modification des statuts, 27/02/2026
- 27/02/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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27/02/2014
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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20/09/2013
M Dominique JOSSINET-Mme MENETRIER-JOSSINET/Franck JOSSINET
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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20/09/2013
M Jean-Marie JOSSINET/M Franck JOSSINET
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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14/02/2013
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Changement de dénomination · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · SCEA DU MONTOT · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Réduction du capital social · Changement de dénomination · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · SCEA DU MONTOT · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Source : INPI, actes · n = 5.