ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›

EARL DE MORESTAN

378 368 062Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/06/1990

les Champs Reillots, 25570 Grand'combe Chateleu

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Alain BILLOD › (nouvel onglet) (58 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
GAEC DE MORESTAN GAEC DE MORESTAN Dénomination · du 01/06/1990 au 01/01/2001 10 ans EARL DE MORESTAN EARL DE MORESTAN Dénomination · depuis le 01/01/2001 25 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/06/1990 au 25/12/2002 12 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1990 au 25/12/2001 11 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1990 36 ans Immatriculation01/06/1990
Dirigeants · 1
Alain BILLOD
gérant gérant Alain BILLODdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2008 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté

  1. Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 21/10/2009

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. les Champs Reillots, 25570 Grand'Combe Chateleu

    siège · SIRET 378 368 062 00022 · élevage bovin · depuis 01/11/2001

Les 2 243 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : cession de parts sociales, 21/10/2009

  1. 21/10/2009 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 21/10/2009 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/01/2002 Transformation de la forme juridique Transfert du siège social — Grand combe chateleu les champs reillots · Changement de dénomination — En celle de earl de morestan · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Modification de l'exercice social · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 13/05/1996 RETRAIT DE MR BILLOD JOSEPH - LE GAEC SE POURSUIT ENTRE MMEBILLOD COLETTE ASSOCIEE ET BILLOD ALAIN ASSOCIE GERANT. Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 22/12/1994 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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