ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›
GAEC DE LA CHAILLE
378 483 515Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/05/1990
10 Rue de la Corvee, 25640 la Breteniere
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Marc BOUCHARD › (nouvel onglet) (61 ans)
- Gérant Brigitte BAVEREY › (nouvel onglet) (58 ans)
- Gérant Ludovic BOUCHARD › (nouvel onglet) (37 ans)
- Gérant Romain BOUCHARD › (nouvel onglet) (34 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Brigitte BAVEREY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CUMA DE LA PERSEVERANCE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Jean-Marc BOUCHARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Ludovic BOUCHARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Romain BOUCHARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats UNION AGRICOLE COMTOISE › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 4
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Élevage de vaches laitières
- 01/01/2003 dénomination GAEC BOUCHARD → GAEC DE LA CHAILLE
- 25/12/1990 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/05/1990 dénomination GAEC BOUCHARD
- 01/05/1990 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2008 · 5.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (6)
dernier : changement de contrôle, 05/12/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/12/2022 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 05/06/2020 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 08/03/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 02/05/2003 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 27/08/1996 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 13/07/1995 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 6.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
10 Rue de la Corvee, 25640 La Breteniere
siège · SIRET 378 483 515 00011 · élevage bovin · depuis 01/05/1990
-
Villers Grelot Che Rural, 25640 La Breteniere
SIRET 378 483 515 00029 · production d'énergie · depuis 16/11/2017
Les 2 242 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (15)
dernier : nomination d'un dirigeant, 05/12/2022
- 05/12/2022 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/07/2021 Nantissement de titres — De 6620 parts sociales du numero 01 a 2130 et de 3485 a 7974 d une valeur de nominale de 15 euros Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/04/2021 Retrait d'un associé Démission d'un dirigeant · Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/06/2020 Augmentation du capital social Fusion · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/05/2020 Réduction du capital social Retrait d'un associé · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2020 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/12/2019 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2019 Réduction du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2017 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Mise à jour de l'adresse du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2007 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2005 Augmentation du capital social Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/05/2003 Augmentation du capital social Changement de dénomination — En celle de gaec de la chaille · Transformation de la forme juridique — De la chaille · Réduction du capital social · Fusion — Absorption de l earl valnet par le gaec bouchard avecdissolution de la societe absorbee · LES CO GERANTS SONT : BOUCHARD JEAN MARC, BOUCHARD JEAN PIERRE ETVALNET THIERRY · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/1999 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/1996 Augmentation du capital social Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · LES CO GERANTS DU GAEC SONT : BOUCHARD JEAN MARC, BOUCHARDBRIGITTE ET BOUCHARD JEAN PIERRE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/1995 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 15.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
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