ENTREPRISE Culture de la vigne › Lot-et-Garonne ›
EARL DE MOUCHAN
378 525 596Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/06/1990
Mouchan, 47170 Mezin
Dirigeants et associés
- Gérant Remi BRAISSANT › (nouvel onglet) (39 ans)
- Gérant Monique BRAISSANT › (nouvel onglet) (69 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DES COTEAUX DE LA GELISE › (nouvel onglet) · via Monique BRAISSANT
- mandats CUMA DES COTEAUX DE LA GELISE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats REMEVE INVESTISSEMENTS › (nouvel onglet) · via Remi BRAISSANT
- mandats Remi BRAISSANT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Monique BRAISSANT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 05/04/2019
- 05/04/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/10/2013 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 01/01/1997 dénomination GAEC DE MOUCHAN → EARL DE MOUCHAN INSEE, Sirene
- 25/12/1990 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/06/1990 dénomination GAEC DE MOUCHAN INSEE, Sirene
- 01/06/1990 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2019 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 22/03/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/03/2019 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/09/2013 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Mouchan, 47170 Mezin
siège · SIRET 378 525 596 00011 · viticulture · depuis 01/06/1990
Les 480 autres entreprises du métier « viticulture » · Lot-et-Garonne (47) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 22/03/2019
-
22/03/2019
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
16/09/2013
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
11/04/1997
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
-
20/01/1997
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Source : INPI, actes · n = 4.