ENTREPRISE Culture et élevage associés › Bas-Rhin ›
EARL GASPERMENT MICHEL
378 790 307Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/07/1990
Hurst 1, 67730 la Vancelle
Dirigeants et associés
- Gérant Michel GASPERMENT › (nouvel onglet) (66 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Michel GASPERMENT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés
- 25/12/1997 activité Culture et élevage associés → Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/01/1995 dénomination GAEC GASPERMENT → EARL GASPERMENT MICHEL
- 25/12/1990 activité Culture et élevage associés
- 01/07/1990 dénomination GAEC GASPERMENT
- 01/07/1990 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2008 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 05/07/2005
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/07/2005 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 29/08/1994 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Hurst 1, 67730 La Vancelle
siège · SIRET 378 790 307 00011 · polyculture-élevage · depuis 01/07/1990
Les 566 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Bas-Rhin (67) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : acte · type non publié, 23/01/2012
- 23/01/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
23/01/2012
20 DECEMBRE 2011
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
05/07/2005
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
- 13/02/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
29/08/1994
Cession de parts sociales
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Source : INPI, actes · n = 5.