ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

DOMAINE MICHEL NOELLAT

378 880 975Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 02/08/1990

5 Rue de la Fontaine, 21700 Vosne-Romanee

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sophie SIRUGUE › (41 ans)
  2. Gérant Sebastien NOELLAT › (41 ans)
  3. Associé Isabelle NOELLAT › (68 ans)
  4. Personne morale HOSON ›
  5. Personne morale HSEN ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 28/08/2020

Dénomination
SCEA DOMAINE MICHEL NOELLAT ET FILS SCEA DOMAINE MICHEL NOELLAT ET FILS Dénomination · du 02/08/1990 au 01/01/2008 17 ans DOMAINE MICHEL NOELLAT DOMAINE MICHEL NOELLAT Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 02/08/1990 36 ans Immatriculation02/08/1990

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2020 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Rue de la Fontaine, 21700 Vosne-Romanee

    siège · SIRET 378 880 975 00016 · viticulture · depuis 02/08/1990

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (16)

dernier : nantissement de titres, 23/03/2021

  1. 23/03/2021 Nantissement de titres
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 20/08/2020 Par M Alain NOELLAT au profit de la société HOSON et Mme Sophie NOELLAT-SIRUGUE
    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 25/01/2019 Démission d'un dirigeant
    Entre M. Alain NOELLAT et la société HOSSON · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété · et 2 autres

    Entre M. Alain NOELLAT et la société HOSSON · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 25/01/2019 Entre M. Alain NOELLAT et la société HOSSON
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 03/07/2014 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 09/09/2013 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 04/04/2013 Transformation de la forme juridique — Domaine michel noellat
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 31/07/2012 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 31/07/2012 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 11/10/2011 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 11/10/2011 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 13/08/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 13/08/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 05/06/2009 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 25/01/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 03/02/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 16.

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