ENTREPRISE Culture de la vigne › Drôme ›

SCEA DOMAINE DES MARTINELLES

378 922 595Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/06/1990

2 Route des Vignes, 26600 Gervans

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Aime FAYOLLE › (79 ans)
  2. Rôle non publié Pascal FAYOLLE › (55 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

7 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
SCEA FAYOLLE PERE ET FILS SCEA FAYOLLE PERE ET FILS Dénomination · du 01/06/1990 au 01/01/1998 7 ans EARL FAYOLLE PERE ET FILS EARL FAYOLLE PERE ET FILS Dénomination · du 01/01/1998 au 01/01/2003 5 ans SCEA DOMAINE DES MARTINELLES SCEA DOMAINE DES MARTINELLES Dénomination · depuis le 01/01/2003 23 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/06/1990 au 25/12/2003 13 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2003 22 ans
Activité
Culture fruitière Culture fruitière Activité · du 25/12/1990 au 25/12/2003 13 ans Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1990 36 ans Immatriculation01/06/1990

Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2008 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 07/06/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Village 2 Route des Vignes, 26600 Gervans

    siège · SIRET 378 922 595 00020 · viticulture · depuis 21/01/2003

Les 1 792 autres entreprises du métier « viticulture » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : cession de parts sociales, 07/06/2019

  1. 07/06/2019 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 17/01/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 17/01/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 13/02/2007 Autre modification relative aux dirigeants
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 04/10/2004 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 29/04/2003 Divers
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 28/01/2003 Augmentation du capital social
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 14/10/1998 Divers
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Constitution de la société

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Constitution de la société

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 12/10/1998 Transformation de la forme juridique
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 9.

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