ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Bas-Rhin ›
EARL CLAUS
378 944 003Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1990
227 Rue de la Montagne, 67690 Rittershoffen
Dirigeants et associés
- Gérant Pascal CLAUS › (nouvel onglet) (49 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Pascal CLAUS › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 20/05/2009
- 20/05/2009 changement de dirigeant depart du co-gerant a compter du 31 decembre 2008 et reduction du capital de 88 420 BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1990 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/01/1990 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2009 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 21/04/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 21/04/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 18/06/1999 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
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227 Rue de la Montagne, 67690 Rittershoffen
siège · SIRET 378 944 003 00029 · grandes cultures · depuis 01/02/1999
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213 Rue de la Montagne, 67690 Rittershoffen
SIRET 378 944 003 00011 · grandes cultures · depuis 01/01/1990
Les 3 062 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Bas-Rhin (67) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (4)
dernier : modification des statuts — S 5 duree et 20 affectation et repartition des resultats des statuts, 04/10/2019
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04/10/2019
Modification des statuts — S 5 duree et 20 affectation et repartition des resultats des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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21/04/2009
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre
Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre
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16/01/2003
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée
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18/06/1999
Cession de parts sociales — S transfert du siege 227 rue de la montagne 67690 rittershoffen augmentation de capital nomination d un co gerant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Transfert du siège social — 227 rue de la montagne 67690 rittershoffen augmentation de capital nomination d un co gerant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Transfert du siège social — 227 rue de la montagne 67690 rittershoffen augmentation de capital nomination d un co gerant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 4.