ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Bas-Rhin ›

EARL CLAUS

378 944 003Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1990

227 Rue de la Montagne, 67690 Rittershoffen

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pascal CLAUS › (nouvel onglet) (49 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 20/05/2009

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1990 36 ans Immatriculation01/01/1990

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2009 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 21/04/2009

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 227 Rue de la Montagne, 67690 Rittershoffen

    siège · SIRET 378 944 003 00029 · grandes cultures · depuis 01/02/1999

  2. 213 Rue de la Montagne, 67690 Rittershoffen

    SIRET 378 944 003 00011 · grandes cultures · depuis 01/01/1990

Les 3 062 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Bas-Rhin (67) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (4)

dernier : modification des statuts — S 5 duree et 20 affectation et repartition des resultats des statuts, 04/10/2019

  1. 04/10/2019 Modification des statuts — S 5 duree et 20 affectation et repartition des resultats des statuts
    Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 21/04/2009 Réduction du capital social
    Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/01/2003 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 18/06/1999 Cession de parts sociales — S transfert du siege 227 rue de la montagne 67690 rittershoffen augmentation de capital nomination d un co gerant
    Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Transfert du siège social — 227 rue de la montagne 67690 rittershoffen augmentation de capital nomination d un co gerant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Transfert du siège social — 227 rue de la montagne 67690 rittershoffen augmentation de capital nomination d un co gerant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

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