ENTREPRISE Entreposage et stockage non frigorifique › Haute-Garonne ›
GXO LOGISTICS FRANCE
378 992 895SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 10/08/1990
Xpo Sch Fr, Utl - Transports Bellmas - Confluen T Stockallianc, 1 Rond-Point du General Eisenhower, 31100 Toulouse
Dirigeants et associés
- Président Richard CAWSTON › (nouvel onglet) (53 ans)
- Directeur général Vincent RICCI › (nouvel onglet) (47 ans)
- Personne morale KPMG S.A › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « GXO LOGISTICS FRANCE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (37)
13 opérations · 24 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations THELMA › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2023 25/09/2023
- opérations GXO LOGISTICS NORD & EST FRANCE › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2008 01/12/2008
- opérations COPAL LOGISTICS › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds · reprise, acquéreur · 2008 01/12/2008
- opérations AIXOR LOGISTICS › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds · reprise, acquéreur · 2008 01/12/2008
- opérations NDBL › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2007 29/12/2007
- opérations TRAIT D'UNION PACKAGING-CONDITIONNEMENT › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2006 18/11/2006
- opérations STOCKALLIANCE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2004 01/06/2004
- opérations GROUPE MITSIU › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 2000 01/02/2000
- opérations TNT FRANCE SUD- EST › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 1998 31/12/1998
- opérations TRANSPORTS BELLMAS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1998 01/07/1998
- opérations NORBERT DENTRESSANGLE STOCK DISTRIBUTION › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1998 30/06/1998
- opérations CONFLUENT › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1998 01/01/1998
- opérations UNITED TRANSPORT LOGISTICS SA › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1996 12/07/1996
- mandats GXO LOGISTICS FROID FRANCE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats GXO LOGISTICS GEL FRANCE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats GXO LOGISTICS SUD FRANCE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats SALVESEN PROPERTY › (nouvel onglet)cessée · via Vincent RICCI
- mandats GXO LOGISTICS INTERNATIONAL › (nouvel onglet)cessée · via Richard CAWSTON
- mandats GXO LOGISTICS NORD & EST FRANCE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats GXO LOGISTICS OUEST FRANCE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats GXO LOGISTICS H FRANCE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats GXO LOGISTICS NORD FRANCE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats OMEGA X › (nouvel onglet)cessée · via Richard CAWSTON
- mandats GXO LOGISTICS SPORT FRANCE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats LOCAD 12 › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats Vincent RICCI › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats GXO LOGISTICS CARE FRANCE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats GXO LOGISTICS TOULOUSE FRANCE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats GXO LOGISTICS FASHION FRANCE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats GXO LOGISTICS GENAS FRANCE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats GXO LOGISTICS PARIS & OUEST FRANCE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats GXO LOGISTICS MARLY FRANCE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats GXO LOGISTICS FRANCE AUTOMOTIVE › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats GXO LOGISTICS FRANCE GARDEN › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON (et 1 autres)
- mandats GXO LOGISTICS SWITZERLAND S.A.G.L › (nouvel onglet) · via Richard CAWSTON
- mandats Richard CAWSTON › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (27)
dernier : changement de dirigeant, 16/04/2026
- 16/04/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/10/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/02/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/10/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 14/10/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 15/09/2021 dénomination XPO SUPPLY CHAIN FRANCE → GXO LOGISTICS FRANCE INSEE, Sirene
- 01/09/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/02/2019 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 14/01/2019 siège Xpo Sch Fr, Utl - Transports Bellmas - Confluen, 55 Avenue Louis Breguet, 31400 Toulouse → Xpo Sch Fr, Utl - Transports Bellmas - Confluen T Stockallianc, 1 Rond-Point du General Eisenhower, 31100 Toulouse INSEE, Sirene
- 08/11/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/01/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/04/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/12/2015 dénomination ND LOGISTICS → XPO SUPPLY CHAIN FRANCE INSEE, Sirene
- 24/11/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 07/12/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 28/09/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 09/03/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/06/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 14/04/2009 changement de dirigeant suite a erreur materielle il y a lieu de lire que l'origine du fonds pour l'etablissement secondaire sis 39 rue clement ader - zac les ciroliers 91700 fleury merogis est une prise en location gerance BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Entreposage non frigorifique → Entreposage et stockage non frigorifique INSEE, Sirene
- 31/12/2005 activité Transports routiers de marchandises de proximité → Entreposage non frigorifique INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Transports routiers de marchandises de proximité INSEE, Sirene
- 01/01/2001 dénomination UTL → ND LOGISTICS INSEE, Sirene
- 01/01/1997 dénomination UNITED TRANSPORT LOGISTICS → UTL INSEE, Sirene
- 10/08/1990 dénomination UNITED TRANSPORT LOGISTICS INSEE, Sirene
- 10/08/1990 siège Xpo Sch Fr, Utl - Transports Bellmas - Confluen, 55 Avenue Louis Breguet, 31400 Toulouse INSEE, Sirene
- 10/08/1990 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2026 · 27.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport
- Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (16)
dernier : vente, 25/09/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/09/2023 vente THELMA › (nouvel onglet) · acquéreur · 2 annonces non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/12/2008 vente AIXOR LOGISTICS › (nouvel onglet) · cédant 139 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/12/2008 vente COPAL LOGISTICS › (nouvel onglet) · cédant · 3 annonces non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/12/2008 vente GXO LOGISTICS NORD & EST FRANCE › (nouvel onglet) · cédant 46 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/10/2008 reprise repris d'AIXOR LOGISTICS › (nouvel onglet) · 4 établissements INSEE, Sirene
- 01/01/2008 vente COPAL LOGISTICS › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/01/2008 reprise repris de COPAL LOGISTICS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 29/12/2007 vente NDBL › (nouvel onglet) · cédant 1,2 M€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 18/11/2006 reprise repris de TRAIT D'UNION PACKAGING-CONDITIONNEMENT › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/06/2004 reprise repris de STOCKALLIANCE › (nouvel onglet) · 9 établissements INSEE, Sirene
- 01/02/2000 reprise repris par GROUPE MITSIU › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 31/12/1998 reprise repris par TNT FRANCE SUD- EST › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1998 reprise repris de TRANSPORTS BELLMAS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/06/1998 reprise repris de NORBERT DENTRESSANGLE STOCK DISTRIBUTION › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1998 reprise repris de CONFLUENT › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 12/07/1996 reprise repris d'UNITED TRANSPORT LOGISTICS SA › (nouvel onglet) · 6 établissements INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 16.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 424,5 M€ · Achats 5,7 M€ · Charges externes 241,6 M€ · Personnel 172,1 M€ · EBE 5,1 M€
- 2017 : 453,0 M€ · Achats 7,7 M€ · Charges externes 252,9 M€ · Personnel 183,0 M€ · EBE 9,4 M€
- 2018 : 460,3 M€ · Achats 7,5 M€ · Charges externes 257,3 M€ · Personnel 189,7 M€ · EBE 5,8 M€
- 2019 : 485,9 M€ · Achats 6,9 M€ · Charges externes 265,8 M€ · Personnel 187,2 M€ · EBE 26,0 M€
- 2020 : 483,0 M€ · Achats 7,3 M€ · Charges externes 268,8 M€ · Personnel 183,9 M€ · EBE 23,1 M€
- 2021 : 539,2 M€ · Achats 4,4 M€ · Charges externes 307,3 M€ · Personnel 194,5 M€ · EBE 33,1 M€
- 2022 : 566,6 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 328,2 M€ · Personnel 198,4 M€ · EBE 37,0 M€
- 2023 : 564,7 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 329,8 M€ · Personnel 212,3 M€ · EBE 21,5 M€
- 2024 : 504,8 M€ · Achats 1,0 M€ · Charges externes 284,8 M€ · Personnel 196,1 M€ · EBE 23,8 M€
- 2025 : 476,3 M€ · Achats 508 k€ · Charges externes 263,9 M€ · Personnel 189,1 M€ · EBE 22,9 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 1,2 %
- 2017 : 2,1 %
- 2018 : 1,3 %
- 2019 : 5,4 %
- 2020 : 4,8 %
- 2021 : 6,1 %
- 2022 : 6,5 %
- 2023 : 3,8 %
- 2024 : 4,7 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (48)
48 établissements actifs
-
Golf Park Bat F 1 Rond-Point du General Eisenhower, 31100 Toulouse
siège · UTL - TRANSPORTS BELLMAS - CONFLUEN T STOCKALLIANC · SIRET 378 992 895 01548 · entreposage et logistique · depuis 14/01/2019
-
21 Avenue du General de Gaulle, 33530 Bassens
SIRET 378 992 895 00037 · transport routier de marchandises · depuis 12/07/1996
-
Parc Industriel Plaine Ain Avenue des Bergeries, 01150 Saint-Vulbas
SIRET 378 992 895 00169 · transport routier de marchandises · depuis 01/01/1998
-
14 Boulevard de Beaubourg, 77183 Croissy-Beaubourg
SIRET 378 992 895 00300 · entreposage et logistique · depuis 01/04/1998
-
Zi Rte d Etampes Avenue du General Patton, 45330 Le Malesherbois
SIRET 378 992 895 00326 · transport routier de marchandises · depuis 01/07/1998
-
Batiment F Zac de Parisud V, 91250 Tigery
SIRET 378 992 895 00656 · transport routier de marchandises · depuis 01/06/2002
-
Zac de la Tremblaie Route des Bordes, 91220 Le Plessis-Pate
SIRET 378 992 895 00672 · transport routier de marchandises · depuis 03/03/2000
-
Zae du Bac des Aubins Rue de Tourniole, 95820 Bruyeres-sur-Oise
SIRET 378 992 895 00698 · transport routier de marchandises · depuis 23/11/2003
-
Zac du Moulin, 45410 Artenay
SIRET 378 992 895 00714 · entreposage et logistique · depuis 01/06/2004
-
Parc D'activites Synergie Val de Loire, 45130 Baule
STOCKALLIANCE · SIRET 378 992 895 00805 · entreposage et logistique · depuis 01/06/2004
Les 38 autres établissements ›
Les 377 autres entreprises du métier « entreposage et logistique » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 48.
› Actes (44)
dernier : modification des statuts, 19/02/2026
- 19/02/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
07/02/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
20/07/2022
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
19/10/2021
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/10/2021
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/08/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
20/02/2019
Autre mouvement de propriété
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/10/2018
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/01/2018
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
19/04/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
01/02/2016
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
13/11/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
29/11/2012
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
20/09/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
20/09/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/02/2011
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/10/2009
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/05/2009
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/09/2007
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 06/10/2005 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
07/10/2004
REQUETE RCS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 06 10 04 · Divers
Procédure collective ou décision de justice — Du tribunal de commerce d angers rendue le 06 10 04 · Divers
-
09/07/2003
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers
Divers
-
18/01/2002
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/02/2000
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
- 14/12/1999 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
26/01/1999
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
18/09/1998
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
- 12/06/1998 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/05/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
22/01/1998
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers
Divers
- 01/01/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
15/10/1997
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 28/08/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
20/08/1996
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres
Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres
-
20/08/1996
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres
Augmentation du capital social · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres
- 11/07/1996 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/1996 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
01/07/1996
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 06/06/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/08/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/08/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 44.