ARCHITECTES STUDIO

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2017 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 1 B Rue de L'eglise, 71640 Dracy-le-Fort

   siège · SIRET 379 408 321 00055 · architecte · depuis 01/05/2017

Les 195 autres entreprises du métier « architecte » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 07/07/2017 Transfert du siège social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 4 signaux : transfert de siège, transformation de forme, apport, nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Transfert de siège — - Transfert du siège social · signal

   Transformation de forme — transformée le 20 septembre 2000 en SARL. · signal

   Apport — 3000 actions en apports en numéraires (300 000 francs) · signal

   Nomination de dirigeant — Monsieur Gilles GAUVAIN · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 21/04/2015 Démission d'un dirigeant
   Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : départ de dirigeant, transformation de forme, nomination de dirigeant, apport, augmentation de capital

   Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Départ de dirigeant — - Démission(s) de gérant(s) · signal

   Transformation de forme — - Changement de forme juridique - SAS · signal

   Nomination de dirigeant — - Nomination de président · signal

   Apport — 3000 actions en apports en numéraires (300 000 francs) · signal

   Augmentation de capital — Par décision extraordinaire du 29 septembre 2000, le capital a été converti en euros et son montant arrondi · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 24/02/2015 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 24/02/2015 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation · signal

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5. 06/03/2006 Cession de parts sociales
   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, transformation de forme

   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Préalablement à la cession de parts, objet des présentes, il a été exposé ce qui suit : · signal

   Apport — d'un apport en nature qu'il a fait lors de la constitution de ladite société en 1990. · signal

   Nomination de dirigeant — - Nomination d'un gérant · signal

   Transformation de forme — n° 522/5, a été transformée en société à responsabilité limitée par décision extraordinaire du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 31/03/2003 Transfert du siège social — 71100 chalon sur saone 7 rue virey
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, transfert de siège, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — - et à concurrence de trois mille (3 000) actions, des apports en nature, · signal

   Transfert de siège — il rappelle que le siège de la Société a été transfére par l'assemblée générale mixte du · signal

   Transformation de forme — ayant décidé la transformation de la Société de SA en SARL · signal

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7. 09/11/2000 Réduction du capital social
   Autre opération sur le capital — Changement de denomination en celle de architectes studio transformation en sarl reduction du capital · Changement de dénomination — En celle de architectes studio transformation en sarl reduction du capital · Transformation de la forme juridique · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 5 signaux : cession de titres, apport, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme

   Autre opération sur le capital — Changement de denomination en celle de architectes studio transformation en sarl reduction du capital · Changement de dénomination — En celle de architectes studio transformation en sarl reduction du capital · Transformation de la forme juridique · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Cession de titres — Monsieur le Président rappelle que les actionnaires de la Société lui ont cédé la totalité de leur · signal

   Apport — - et à concurrence de trois mille (3 000) actions, des apports en nature, · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — REDUCTION DU CAPITAL · signal

   Changement de dénomination — CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE ARCHITECTES STUDIO · signal

   Transformation de forme — n° 522/5, a été transformée en société à responsabilité limitée par décision extraordinaire du · signal

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8. 27/06/2000 Poursuite d'activité malgré les pertes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Difficultés ou procédure collective — - Constatation de la reconstitution des capitaux propres, · signal

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9. 04/11/1999 Autre modification relative aux dirigeants — Transfert du siege chalon sur saone 1 rue de thiard
   Transfert du siège social — Chalon sur saone 1 rue de thiard · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : transfert de siège, départ de dirigeant, apport, nomination de dirigeant

   Transfert du siège social — Chalon sur saone 1 rue de thiard · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Transfert de siège — TRANSFERT DU SIEGE A CHALON SUR SAONE, 1 RUE DE THIARD · signal

   Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Madame Edith GAUVAIN desdites fonctions. · signal

   Apport — - à concurrence de trois mille (3 000) actions, des apports en numéraire, · signal

   Nomination de dirigeant — Sont nommés comme premiers administrateurs de la société pour une durée de trois années, qui se · signal

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10. 08/07/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide également de nommer Madame Edith GAUVAIN aux fonctions · signal

    Renouvellement de mandat — expiration ce jour, renouvelle le mandat de Messieurs GAUVAIN et GRANDPERRET pour une durée de · signal

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11. 19/05/1999 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL · signal

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12. 15/01/1998 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, modification de l'objet

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — - et à concurrence de trois mille (3 000) actions, des apports en nature. · signal

    Nomination de dirigeant — Sont nommés comme premiers administrateurs de la société pour une durée de trois années, qui se · signal

    Modification de l'objet — - extension de l'activité et de l'objet social à la transaction immobilière, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 19/08/1997 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — viennent à expiration à l'issue de la présente assemblée, décide de nommer pour une durée de six · signal

    Renouvellement de mandat — renouvellement de son mandat et satisfaire à toutes les conditions requises par la foi et les règlements · signal

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14. 05/03/1996 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — lecture du rapport du conseil d'administration, décide d'agréer la cession par Monsieur Michel PRIOU · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du conseil d'administration, nomme · signal

    Départ de dirigeant — de la démission de Monsieur Michel PRIOU de ses fonctions d'administrateur. · signal

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15. 19/07/1995 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - constatant que Monsieur Christian JANNIN, qui avait été nommé commissaire aux comptes suppléant · signal

    Départ de dirigeant — - la lettre de démission du commissaire aux comptes titulaire, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.