ENTREPRISE Activités d'architecture › Saône-et-Loire ›

HERVE REGNAULT ARCHITECTE

490 331 063Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/06/2006

4 Rue Carnot, 71100 Chalon-sur-Saone

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Herve REGNAULT › (66 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

1 opération · 2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · du 01/06/2006 au 01/01/2008 1 an Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/06/2006 20 ans Immatriculation01/06/2006

Source : INSEE, Sirene · 2006 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des entreprises d'architecture

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : 60 k€, 03/11/2022

  1. 03/11/2022 COMMUNE DE NUITS-SAINT-GEORGES ›
    marché · 4 avenants · groupement de 6 titulaires · REHABILITATION INTERIEURE DES HALLES

    marché · 60 k€ (4 avenants) · groupement de 6 titulaires

    REHABILITATION INTERIEURE DES HALLES

    60 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/06/2006

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 Rue Carnot, 71100 Chalon-sur-Saone

    siège · SIRET 490 331 063 00019 · architecte · depuis 01/06/2006

Les 195 autres entreprises du métier « architecte » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : modification des statuts, 09/01/2026

  1. 09/01/2026 Modification des statuts
    1 signal : difficultés ou procédure collective

    Difficultés ou procédure collective — ramener les capitaux propres à un montant de -24 449 euros, soit moins de la moitié du capital social · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  2. 19/05/2006 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · 1 signal : apport

    Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds

    Apport — Monsieur Hervé REGNAULT apporte à la société, en numéraire, la somme de HUIT MILLE euros (8.000 · signal

    pièce lisible · la pièce ›

Source : INPI, actes · n = 2.

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