ENTREPRISE Action sociale sans hébergement n.c.a. › Territoire de Belfort ›
REGIE DES QUARTIERS DE BELFORT
379 791 064Association déclaréeactive depuis 27/08/1990
3 Rue Andre Parant, 90000 Belfort
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : dénomination, 14/04/2009
- 14/04/2009 dénomination REGIE DE QUARTIER DES GLACIS → REGIE DES QUARTIERS DE BELFORT
- 14/04/2009 siège 16 Rue Andre Parant, 90000 Belfort → 3 Rue Andre Parant, 90000 Belfort
- 15/05/2008 siège 14 Rue Andre Parant, 90000 Belfort → 16 Rue Andre Parant, 90000 Belfort
- 01/01/2008 activité Autres formes d'action sociale → Action sociale sans hébergement n.c.a.
- 25/12/1991 activité Autres formes d'action sociale
- 27/08/1990 dénomination REGIE DE QUARTIER DES GLACIS
- 27/08/1990 siège 14 Rue Andre Parant, 90000 Belfort
- 27/08/1990 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2009 · 8.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des régies de quartier
- Convention collective Convention collective nationale des régies de quartier · code 3105
- Structure d'insertion Structure d'insertion · ACI, EI
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 1,4 M€, 17/11/2025
-
17/11/2025
TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT › (nouvel onglet)
1,4 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Service d'insertion sociale et professionnelle dans les quartiers prioritaires à 90000 BELFORT - Années 2026-2028
Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Service d'insertion sociale et professionnelle dans les quartiers prioritaires à 90000 BELFORT - Années 2026-2028
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 1.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
3 Rue Andre Parant, 90000 Belfort
siège · SIRET 379 791 064 00049 · action sociale et accompagnement · depuis 14/04/2009
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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