ENTREPRISE Action sociale sans hébergement n.c.a. › Territoire de Belfort ›

REGIE DES QUARTIERS DE BELFORT

379 791 064Association déclaréeactive depuis 27/08/1990

3 Rue Andre Parant, 90000 Belfort

50 à 99 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : dénomination, 14/04/2009

Dénomination
REGIE DE QUARTIER DES GLACIS REGIE DE QUARTIER DES GLACIS Dénomination · du 27/08/1990 au 14/04/2009 18 ans REGIE DES QUARTIERS DE BELFORT REGIE DES QUARTIERS DE BELFORT Dénomination · depuis le 14/04/2009 17 ans
Activité
Autres formes d'action sociale Autres formes d'action sociale Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Action sociale sans hébergement n.c.a. Action sociale sans hébergement n.c.a. Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
14 Rue Andre Parant, 90000 Belfort 14 Rue Andre Parant, 90000 Belfort Siège · du 27/08/1990 au 15/05/2008 17 ans 16 Rue Andre Parant, 90000 Belfort 16 Rue Andre Parant, 90000 Belfort Siège · du 15/05/2008 au 14/04/2009 11 mois 3 Rue Andre Parant, 90000 Belfort 3 Rue Andre Parant, 90000 Belfort Siège · depuis le 14/04/2009 17 ans
État
active active État · depuis le 27/08/1990 36 ans Immatriculation27/08/1990

Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2009 · 8.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des régies de quartier

  1. Convention collective Convention collective nationale des régies de quartier · code 3105
  2. Structure d'insertion Structure d'insertion · ACI, EI
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : 1,4 M€, 17/11/2025

1 Marchés remportés sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois
16/11/2028 Prochaine échéance
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT › (nouvel onglet)
médiane 1 Offres reçues sur 1 marché
  1. 17/11/2025 TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Service d'insertion sociale et professionnelle dans les quartiers prioritaires à 90000 BELFORT - Années 2026-2028

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Service d'insertion sociale et professionnelle dans les quartiers prioritaires à 90000 BELFORT - Années 2026-2028

    1,4 M€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 1.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 3 Rue Andre Parant, 90000 Belfort

    siège · SIRET 379 791 064 00049 · action sociale et accompagnement · depuis 14/04/2009

Les 173 autres entreprises du métier « action sociale et accompagnement » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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