ENTREPRISE Action sociale sans hébergement n.c.a. › Doubs ›

FONDATION ARC EN CIEL

327 308 458Fondationactive depuis 01/01/1983

44 Av Wilson, 25200 Montbeliard

1 000 à 1 999 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (4)

4 opérations

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
FONDATION SOCIALE CULT PAYS MONTBELIARD FONDATION SOCIALE CULT PAYS MONTBELIARD Dénomination · du 01/01/1983 au 01/04/1983 3 mois ARC EN CIEL SCES ADM RES SURLEAU ARC EN CIEL SCES ADM RES SURLEAU Dénomination · du 01/04/1983 au 01/01/1988 4 ans FONDATION SOCIALE CULTURELLE PAYS MONTBE FONDATION SOCIALE CULTURELLE PAYS MONTBE Dénomination · du 01/01/1988 au 01/01/2001 13 ans FONDATION ARC EN CIEL FONDATION ARC EN CIEL Dénomination · depuis le 01/01/2001 25 ans
Forme juridique
Fondation Fondation Forme juridique · depuis le 01/04/1983 43 ans
Activité
Autres formes d'action sociale Autres formes d'action sociale Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Action sociale sans hébergement n.c.a. Action sociale sans hébergement n.c.a. Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
44 Av Wilson, 25200 Montbeliard 44 Av Wilson, 25200 Montbeliard Siège · depuis le 01/04/1983 43 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1983 43 ans Immatriculation01/01/1983

Source : INSEE, Sirene · 1983 → 2008 · 9.

› Agréments et conventions (9)

Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)

  1. Convention collective Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) · code 0029
  2. Convention collective Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) · code 0413
  3. Convention collective Convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile · code 2941
  4. Convention collective Sans convention collective déclarée
  5. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  6. Licence d'entrepreneur de spectacle Licence d'entrepreneur de spectacle
  7. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
  8. Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
  9. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : reprise, 01/01/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (21)

21 établissements actifs

  1. 44 Av Wilson, 25200 Montbeliard

    siège · SIRET 327 308 458 00014 · siège social · depuis 01/04/1983

  2. 12 Rue de la Maison Blanche, 90500 Beaucourt

    LA MAISON BLANCHE · SIRET 327 308 458 00022 · maison de retraite · depuis 01/01/1983

  3. 17 Rue du Rosemont, 90200 Giromagny

    IME CHARLES PERDRIZET · SIRET 327 308 458 00030 · hébergement médico-social · depuis 01/01/1983

  4. 14 Rue du Docteur Gaulier, 70400 Hericourt

    C.R.F.BRETEGNIER · SIRET 327 308 458 00048 · hôpital et clinique · depuis 01/01/1986

  5. Residence Pf Surleau 42 Av Wilson, 25200 Montbeliard

    SIRET 327 308 458 00071 · maison de retraite · depuis 01/11/1991

  6. Residence avec Services le Tulipier 12 Rue de la Maison Blanche, 90500 Beaucourt

    RESIDENCE AVEC SERVICES LE TULIPIER · SIRET 327 308 458 00113 · maison de retraite · depuis 01/06/1994

  7. 39110 Pont d'Hery

    CRCP FC LA GRANGE SUR LE MONT · SIRET 327 308 458 00139 · hôpital et clinique · depuis 03/12/1999

  8. 14 Rue du Docteur Gaulier, 70400 Hericourt

    CRCP FC ANTENNE DE HERICOURT · SIRET 327 308 458 00154 · hôpital et clinique · depuis 20/11/2001

  9. 16 Avenue Jean Jaures, 90000 Belfort

    SESSAD CH. PERDRIZET · SIRET 327 308 458 00170 · action sociale et accompagnement · depuis 01/09/2002

  10. 14 Rue des Ecoles, 70100 Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur

    SIRET 327 308 458 00212 · hôpital et clinique · depuis 15/10/2008

Les 11 autres établissements ›

Les 585 autres entreprises du métier « action sociale et accompagnement » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 21.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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