ENTREPRISE Action sociale sans hébergement n.c.a. › Doubs ›
FONDATION ARC EN CIEL
327 308 458Fondationactive depuis 01/01/1983
44 Av Wilson, 25200 Montbeliard
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (4)
4 opérations
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- opérations ASSOCIATION AIDE AUX PERSONNES AGEES › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2008 01/01/2008
- opérations ASSOCIATION HOSPITALIERE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 01/01/2021
- opérations CENTRE MEDICAL GRANGE LE MONT › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1999 03/12/1999
- opérations CENTRE DE SOINS INFIRMIERS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1988 02/12/1988
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Autres formes d'action sociale → Action sociale sans hébergement n.c.a.
- 01/01/2001 dénomination FONDATION SOCIALE CULTURELLE PAYS MONTBE → FONDATION ARC EN CIEL
- 25/12/1993 activité Autres formes d'action sociale
- 01/01/1988 dénomination FONDATION SOCIALE CULT PAYS MONTBELIARD → FONDATION SOCIALE CULTURELLE PAYS MONTBE
- 01/04/1983 dénomination ARC EN CIEL SCES ADM RES SURLEAU
- 01/04/1983 forme juridique Fondation
- 01/04/1983 siège 44 Av Wilson, 25200 Montbeliard
- 01/01/1983 dénomination FONDATION SOCIALE CULT PAYS MONTBELIARD
- 01/01/1983 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1983 → 2008 · 9.
› Agréments et conventions (9)
Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)
- Convention collective Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) · code 0029
- Convention collective Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) · code 0413
- Convention collective Convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile · code 2941
- Convention collective Sans convention collective déclarée
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Licence d'entrepreneur de spectacle Licence d'entrepreneur de spectacle
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
- Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (4)
dernier : reprise, 01/01/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/01/2021 reprise repris d'ASSOCIATION HOSPITALIERE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/2008 reprise repris d'ASSOCIATION AIDE AUX PERSONNES AGEES › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 03/12/1999 reprise repris de CENTRE MEDICAL GRANGE LE MONT › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 02/12/1988 reprise repris de CENTRE DE SOINS INFIRMIERS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (21)
21 établissements actifs
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44 Av Wilson, 25200 Montbeliard
siège · SIRET 327 308 458 00014 · siège social · depuis 01/04/1983
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12 Rue de la Maison Blanche, 90500 Beaucourt
LA MAISON BLANCHE · SIRET 327 308 458 00022 · maison de retraite · depuis 01/01/1983
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17 Rue du Rosemont, 90200 Giromagny
IME CHARLES PERDRIZET · SIRET 327 308 458 00030 · hébergement médico-social · depuis 01/01/1983
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14 Rue du Docteur Gaulier, 70400 Hericourt
C.R.F.BRETEGNIER · SIRET 327 308 458 00048 · hôpital et clinique · depuis 01/01/1986
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Residence Pf Surleau 42 Av Wilson, 25200 Montbeliard
SIRET 327 308 458 00071 · maison de retraite · depuis 01/11/1991
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Residence avec Services le Tulipier 12 Rue de la Maison Blanche, 90500 Beaucourt
RESIDENCE AVEC SERVICES LE TULIPIER · SIRET 327 308 458 00113 · maison de retraite · depuis 01/06/1994
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39110 Pont d'Hery
CRCP FC LA GRANGE SUR LE MONT · SIRET 327 308 458 00139 · hôpital et clinique · depuis 03/12/1999
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14 Rue du Docteur Gaulier, 70400 Hericourt
CRCP FC ANTENNE DE HERICOURT · SIRET 327 308 458 00154 · hôpital et clinique · depuis 20/11/2001
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16 Avenue Jean Jaures, 90000 Belfort
SESSAD CH. PERDRIZET · SIRET 327 308 458 00170 · action sociale et accompagnement · depuis 01/09/2002
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14 Rue des Ecoles, 70100 Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur
SIRET 327 308 458 00212 · hôpital et clinique · depuis 15/10/2008
Les 11 autres établissements ›
Les 585 autres entreprises du métier « action sociale et accompagnement » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 21.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
Autour de cette page
Concurrents locaux
- Le secteur Action sociale et accompagnement — Doubs (25) › (nouvel onglet)
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