ENTREPRISE Culture et élevage associés › Vosges ›
EARL DE COUCHAUMONT
380 170 779Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/11/1990
5 Rue du 12 Septembre, 88270 Damas-Et-Bettegney
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Luc BERNARD › (nouvel onglet) (58 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AVENIR TECHNI' FORAGE › (nouvel onglet) · via Jean-Luc BERNARD
- mandats Jean-Luc BERNARD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés
- 25/12/1990 activité Culture et élevage associés
- 01/11/1990 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 06/04/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/04/2012 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/03/2012 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Rue du 12 Septembre, 88270 Damas-et-Bettegney
siège · SIRET 380 170 779 00017 · polyculture-élevage · depuis 01/11/1990
Les 386 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Vosges (88) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : transformation de la forme juridique, 06/04/2012
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06/04/2012
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
EN EARL DE COUCHAUMONT · Démission d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit — Entre vifs · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
EN EARL DE COUCHAUMONT · Démission d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit — Entre vifs · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
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06/04/2012
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
EN EARL DE COUCHAUMONT · Démission d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit — Entre vifs · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
EN EARL DE COUCHAUMONT · Démission d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit — Entre vifs · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
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06/04/2012
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
EN EARL DE COUCHAUMONT · Démission d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit — Entre vifs · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
EN EARL DE COUCHAUMONT · Démission d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit — Entre vifs · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
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16/03/2012
Transmission de titres à titre gratuit — Entre vifs
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- 19/03/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/10/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.