ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

SOCIETE D'EXPLOITATION CIVILE DELEGER

381 171 024Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1991

9 Rue des Varennes, 21190 Merceuil

non publié Effectif
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (24)

24 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 16/11/2018

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1991 35 ans Immatriculation01/01/1991

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2018 · 4.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Morteuil 9 Rue des Varennes, 21190 Merceuil

    siège · SIRET 381 171 024 00015 · viticulture · depuis 01/01/1991

Les 2 263 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : par Mme Gisèle CREUSEVEAU au profit de DELEGER Muriel, Raphaële, Frédérique, PETEUIL Romain, Olivier, Laurent, HORNISBERGER Cloé, Sascha, Cassandre, LARUE-DELEGER Yannis et Evanaëlle , 07/02/2023

  1. 07/02/2023 Par Mme Gisèle CREUSEVEAU au profit de DELEGER Muriel, Raphaële, Frédérique, PETEUIL Romain, Olivier, Laurent, HORNISBERGER Cloé, Sascha, Cassandre, LARUE-DELEGER Yannis et Evanaë…
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/02/2023 Par Mme Gisèle CREUSEVEAU au profit de DELEGER Muriel, Raphaële, Frédérique, PETEUIL Romain, Olivier, Laurent, HORNISBERGER Cloé, Sascha, Cassandre, LARUE-DELEGER Yannis et Evanaë…
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 01/02/2023 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 01/02/2023 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 18/01/2022 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 14/03/2020 par Mme Raphaele DELEGER a ses trois filles
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 12/11/2018 Changement de dirigeant
    entre Mme Gisele DELEGER née CREUSEVEAU et M Philippe COLIN · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    entre Mme Gisele DELEGER née CREUSEVEAU et M Philippe COLIN · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 04/12/2014 ancien : 21190 Merceuil
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 11/09/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 07/03/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.

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