ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›

SCEA PINEL ARNAUD ET DAVID

381 230 713Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/02/1991

Rte de Chambeire, 21110 Cessey-sur-Tille

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Arnaud PINEL › (54 ans)
  2. Gérant David PINEL › (50 ans)
  3. Personne morale SC DU TRANSVAL ›
  4. Personne morale SC DE LA SOURCE ›
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
SCEA PINEL VICTOR ET FILS SCEA PINEL VICTOR ET FILS Dénomination · du 15/02/1991 au 01/01/1996 4 ans EARL PINEL VICTOR ET FILS EARL PINEL VICTOR ET FILS Dénomination · du 01/01/1996 au 01/01/2001 5 ans GAEC PINEL ARNAUD ET DAVID GAEC PINEL ARNAUD ET DAVID Dénomination · du 01/01/2001 au 01/01/2008 7 ans SCEA PINEL ARNAUD ET DAVID SCEA PINEL ARNAUD ET DAVID Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 15/02/1991 au 25/12/2001 10 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
9 Rue du General de Gaulle, 21110 Izier 9 Rue du General de Gaulle, 21110 Izier Siège · du 15/02/1991 au 10/07/2007 16 ans Rte de Chambeire, 21110 Cessey-sur-Tille Rte de Chambeire, 21110 Cessey-sur-Tille Siège · depuis le 10/07/2007 19 ans
État
active active État · depuis le 15/02/1991 35 ans Immatriculation15/02/1991

Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2008 · 12.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 06/12/2007

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rte de Chambeire, 21110 Cessey-sur-Tille

    siège · SIRET 381 230 713 00020 · grandes cultures · depuis 09/07/2007

Les 2 149 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : augmentation du capital social, 06/04/2023

  1. 06/04/2023 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 04/04/2022 Ancienne: GAEC
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 06/12/2007 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 04/10/2007 Transfert du siège social — Ancien 9 rue general de gaulle 21110 izier
    Augmentation du capital social · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 26/09/2001 Augmentation du capital social — Changement de gerant transformation en gaec changement de denomination en celle de gaec pinel arnaud et david
    Changement de dirigeant — Transformation en gaec changement de denomination en celle de gaec pinel arnaud et david · Changement de dénomination — En celle de gaec pinel arnaud et david · Transformation de la forme juridique — En gaec changement de denomination en celle de gaec pinel arnaud et david · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant — Transformation en gaec changement de denomination en celle de gaec pinel arnaud et david · Changement de dénomination — En celle de gaec pinel arnaud et david · Transformation de la forme juridique — En gaec changement de denomination en celle de gaec pinel arnaud et david · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 26/09/2001 Fusion — Par voie d absorption de la societe gaec pinel freres par lasociete earl pinel victor et fils
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 30/05/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 21/06/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 8.

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