ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-et-Marne ›

EARL DU POMMIER VERT

381 291 095Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/02/1991

5 Route de Puiseaux, 77760 Fromont

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pascal COURTOIS › (nouvel onglet) (65 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/02/1991 35 ans Immatriculation01/02/1991
Dirigeants · 1
Pascal COURTOIS
gérant gérant Pascal COURTOISdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2008 · 3.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 15/03/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Route de Puiseaux, 77760 Fromont

    siège · SIRET 381 291 095 00010 · grandes cultures · depuis 01/02/1991

Les 2 613 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-et-Marne (77) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : modification des statuts, 15/03/2023

  1. 15/03/2023 Modification des statuts Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 10/09/2009 Répartition des parts Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 10/09/2009 Répartition des parts Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/11/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 12/12/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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