ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›
EARL DAMIEN MOUSSERON
381 902 444Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/03/1991
Colmier le Bas, 21450 Poiseul-la-Ville-Et-Laperriere
Dirigeants et associés
- Gérant Damien MOUSSERON › (nouvel onglet) (59 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
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- mandats Damien MOUSSERON › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- 01/01/1998 dénomination GAEC MOUSSERON → EARL DAMIEN MOUSSERON
- 25/12/1991 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/03/1991 dénomination GAEC MOUSSERON
- 01/03/1991 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2008 · 5.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Colmier le Bas, 21450 Poiseul-la-Ville-et-Laperriere
siège · SIRET 381 902 444 00011 · grandes cultures · depuis 01/03/1991
Les 2 145 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : tenue de l'assemblée, 29/11/2006
- 29/11/2006 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/02/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/11/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.