ENTREPRISE Culture et élevage associés › Doubs ›

GAEC DU BAS FAUVEY

382 081 487Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/05/1991

les Pres, 25390 Fournets-Luisans

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Cyril QUERRY › (nouvel onglet) (39 ans) · depuis 17/11/2025
  2. Gérant Joel QUERRY › (nouvel onglet) (59 ans)
  3. Gérant Pascal QUERRY › (nouvel onglet) (63 ans) · jusqu'au 17/11/2025
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 17/11/2025

Dénomination
GAEC DU BAS FAUVEY QUERRY FRERES GAEC DU BAS FAUVEY QUERRY FRERES Dénomination · du 01/05/1991 au 15/09/2008 17 ans GAEC DU BAS FAUVEY GAEC DU BAS FAUVEY Dénomination · depuis le 15/09/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · du 01/01/2008 au 03/12/2008 11 mois Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 03/12/2008 17 ans
État
active active État · depuis le 01/05/1991 35 ans Immatriculation01/05/1991
Dirigeants · 3
Joel QUERRY
gérant gérant Joel QUERRYdébut non publié
Cyril QUERRY
gérant gérant Cyril QUERRYdepuis le 17/11/2025 1 an
Pascal QUERRY
gérant gérant Pascal QUERRYdébut non publié · jusqu'au 17/11/2025

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1991 → 2025 · 9.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 02/12/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. les Pres, 25390 Fournets-Luisans

    siège · SIRET 382 081 487 00011 · polyculture-élevage · depuis 01/05/1991

Les 445 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : statuts mis à jour, 23/12/2025

  1. 23/12/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/12/2025 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 26/05/2015 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 22/01/2015 Autorisation à donner sur un prêt de consommation de parts sociales - en conséquence Mr QUERRY Cyril devient gérant non associé Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 22/01/2015 Autorisation à donner sur un prêt de consommation de parts sociales - en conséquence Mr QUERRY Cyril devient gérant non associé Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 02/12/2008 Modification de l'objet social Changement de dénomination — En celle de du bas fauvey · Transformation de la forme juridique — Du bas fauvey · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 10/05/2002 Réduction du capital social Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · LES CO GERANTS SONT : QUERRY JOEL ET QUERRY PASCAL · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 03/05/1996 Cession de parts sociales Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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