ENTREPRISE Culture et élevage associés › Doubs ›
GAEC DU BAS FAUVEY
382 081 487Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/05/1991
les Pres, 25390 Fournets-Luisans
Dirigeants et associés
- Gérant Cyril QUERRY › (nouvel onglet) (39 ans) · depuis 17/11/2025
- Gérant Joel QUERRY › (nouvel onglet) (59 ans)
- Gérant Pascal QUERRY › (nouvel onglet) (63 ans) · jusqu'au 17/11/2025
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Cyril QUERRY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Joel QUERRY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SOC COOP AGR PAST GRANDFONTAINE FOURNETS › (nouvel onglet) · via Joel QUERRY
- mandatsmandat terminé Pascal QUERRY › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 17/11/2025
Dirigeants · 3
- 17/11/2025 changement de dirigeant nouveau gérant : Cyril QUERRY › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 17/11/2025 changement de dirigeant départ du gérant : Pascal QUERRY › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 09/06/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/12/2008 activité Élevage de vaches laitières → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 15/09/2008 dénomination GAEC DU BAS FAUVEY QUERRY FRERES → GAEC DU BAS FAUVEY INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Élevage de vaches laitières INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/05/1991 dénomination GAEC DU BAS FAUVEY QUERRY FRERES INSEE, Sirene
- 01/05/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1991 → 2025 · 9.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 02/12/2008
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/12/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/05/2002 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 03/05/1996 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
les Pres, 25390 Fournets-Luisans
siège · SIRET 382 081 487 00011 · polyculture-élevage · depuis 01/05/1991
Les 445 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : statuts mis à jour, 23/12/2025
- 23/12/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/12/2025 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2015 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/01/2015 Autorisation à donner sur un prêt de consommation de parts sociales - en conséquence Mr QUERRY Cyril devient gérant non associé Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/01/2015 Autorisation à donner sur un prêt de consommation de parts sociales - en conséquence Mr QUERRY Cyril devient gérant non associé Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2008 Modification de l'objet social Changement de dénomination — En celle de du bas fauvey · Transformation de la forme juridique — Du bas fauvey · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/05/2002 Réduction du capital social Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · LES CO GERANTS SONT : QUERRY JOEL ET QUERRY PASCAL · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/05/1996 Cession de parts sociales Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.