ENTREPRISE Administration d'immeubles et autres biens immobiliers › Ain ›
SCI ATTRIBUTION LE CLOS DE GRAVELLE
382 311 298Société civile d'attributioncessée le 20/02/2023
31 Rue des Graves, 01000 Bourg-en-Bresse
Dirigeants et associés
- Gérant Bertrand GALLIOT-BAILLY › (nouvel onglet) (49 ans) · jusqu'à la cessation
- Associé Genevieve GALLIOT-BAILLY › (nouvel onglet) (78 ans) · jusqu'à la cessation
- Associé Alain GALLIOT-BAILLY › (nouvel onglet) (79 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Alain GALLIOT-BAILLY › (nouvel onglet) (79 ans) · selon le BODACC du 20/10/2015
- Associé Bertrand GALLIOT-BAILLY › (nouvel onglet) (49 ans) · selon le BODACC du 20/10/2015
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats LA RECOUVRANCE › (nouvel onglet) · via Bertrand GALLIOT-BAILLY (et 2 autres)
- mandats Alain GALLIOT-BAILLY › (nouvel onglet) · associé
- mandats BREXIAL › (nouvel onglet) · via Bertrand GALLIOT-BAILLY
- mandats Bertrand GALLIOT-BAILLY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Genevieve GALLIOT-BAILLY › (nouvel onglet) · associé
- mandats LA ROSE ROUGE › (nouvel onglet) · via Bertrand GALLIOT-BAILLY
- mandats TRANSPORT ROHER › (nouvel onglet) · via Alain GALLIOT-BAILLY
- mandats SCI CLEMENT › (nouvel onglet)cessée · via Genevieve GALLIOT-BAILLY
- mandats SCI LA DRYADE › (nouvel onglet)cessée · via Genevieve GALLIOT-BAILLY
- mandats SCI LA VIEILLERE HAUTE › (nouvel onglet)cessée · via Genevieve GALLIOT-BAILLY
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : état, 20/02/2023
Dirigeants · 1
- 20/02/2023 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 20/10/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Administration d'immeubles et autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 21/05/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2023 · 5.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 06/10/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/10/2009 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 05/07/2000 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (4)
dernier : changement de dirigeant, 07/10/2015
- 07/10/2015 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/10/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/10/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/07/2000 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 4.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.