ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Territoire de Belfort ›
EARL BESANCON
382 575 017Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/1991
7 Rue de Charmois, 90400 Meroux-Moval
Dirigeants et associés
- Gérant Patrick BESANCON › (nouvel onglet) (58 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
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- mandats CUMA DE LA TROUEE DE BELFORT › (nouvel onglet) · via Patrick BESANCON
- mandats Patrick BESANCON › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage de vaches laitières
- 25/12/2002 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2002 dénomination GAEC BESANCON → EARL BESANCON
- 01/01/1997 dénomination GAEC RECONNU BESANCON → GAEC BESANCON
- 25/12/1991 activité Culture et élevage associés
- 01/05/1991 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/05/1991 dénomination GAEC RECONNU BESANCON
- 01/05/1991 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2008 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
7 Rue de Charmois, 90400 Meroux-Moval
siège · SIRET 382 575 017 00019 · élevage bovin · depuis 01/05/1991
Les 148 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Territoire de Belfort (90) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : transformation de la forme juridique — En earl a compter du 1 4 2002, 02/05/2002
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02/05/2002
Transformation de la forme juridique — En earl a compter du 1 4 2002
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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11/05/2000
DEMISSION CO GERANT
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
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05/09/1995
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 3.