ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›
SCEA A BUISSON BATTAULT ET FILS
382 685 352Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/07/1991
5 Rue du 11 Novembre, 21190 Meursault
Dirigeants et associés
- Gérant Francois BUISSON › (nouvel onglet) (59 ans)
- Associé B & B PROJECT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats B & B PROJECT › (nouvel onglet) · associé
- mandats B & B PROJECT › (nouvel onglet) · via Francois BUISSON
- mandats Francois BUISSON › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 25/06/2020
Dirigeants · 1
- 25/06/2020 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination EARL A BUISSON BATTAULT ET FILS → SCEA A BUISSON BATTAULT ET FILS INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 22/07/2005 siège 5 Rue du 11 Novembre, 21190 Meursault INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 01/07/1991 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/07/1991 dénomination EARL A BUISSON BATTAULT ET FILS INSEE, Sirene
- 01/07/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2020 · 9.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or · code 8262
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Rue du 11 Novembre, 21190 Meursault
siège · SIRET 382 685 352 00025 · viticulture · depuis 22/07/2005
Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : par M françois BUISSON au profit de la société SAS B.&B PROJECT , 30/07/2020
- 30/07/2020 Par M françois BUISSON au profit de la société SAS B.&B PROJECT Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/2020 Par M françois BUISSON au profit de la société SAS B.&B PROJECT Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/06/2020 Ancienne: EARL A. BUISSON-BATTAULT ET FILS Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/12/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/08/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/06/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/03/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 11.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.