ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Haute-Garonne ›

SCEA BERGOUGNAN

382 763 316Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/07/1991

Ld Toumiou, 31220 Lavelanet-de-Comminges

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Jean-Paul BERGOUGNAN › (nouvel onglet) (68 ans)
  2. Rôle non publié Marie-Jose BERGOUGNAN › (nouvel onglet) (60 ans) · arrivée publiée le 13/07/2023
  3. Rôle non publié Henri BERGOUGNAN › (nouvel onglet) (64 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 13/07/2023

Dénomination
EARL BERGOUGNAN EARL BERGOUGNAN Dénomination · du 01/07/1991 au 01/01/2008 16 ans SCEA BERGOUGNAN SCEA BERGOUGNAN Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/07/1991 au 01/01/2008 16 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Elevage de bovins Elevage de bovins Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Élevage d'autres bovins et de buffles Élevage d'autres bovins et de buffles Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1991 35 ans Immatriculation01/07/1991

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2023 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective départementale des exploitations agricoles Haute Garonne

  1. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Haute Garonne · code 9311

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 11/07/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ld Toumiou, 31220 Lavelanet-de-Comminges

    siège · SIRET 382 763 316 00017 · élevage bovin · depuis 01/07/1991

Les 993 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : cession de parts sociales, 11/07/2023

  1. 11/07/2023 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 04/10/2005 Divers Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 2.

› Personnes citées dans les actes

8 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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