ENTREPRISE Culture et élevage associés › Indre-et-Loire ›
SCEA LA MOSELLERIE
383 250 479Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/10/1991
la Mosellerie, 37460 Loche-sur-Indrois
Dirigeants et associés
- Gérant Jordan PRUVOT › (nouvel onglet) (30 ans) · arrivée publiée le 15/02/2026
- Associé LA FENNETRIE › (nouvel onglet)
- Gérant PROCOM' FINANCES › (nouvel onglet)
- Associé Jean-Michel PRUVOT › (nouvel onglet) (78 ans) · jusqu'au 01/04/2026
- Associé Damien PRUVOT › (nouvel onglet) (52 ans) · jusqu'au 01/04/2026
- Gérant Joelle PRUVOT › (nouvel onglet) (72 ans) · départ publié le 11/05/2017
- Gérant Damien PRUVOT › (nouvel onglet) (52 ans) · selon le BODACC du 11/05/2017
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
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- mandats CUMA DU PROGRES › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Jordan PRUVOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LA FENNETRIE › (nouvel onglet) · associé
- mandats MOSELLERIE BIO ENERGIE › (nouvel onglet) · via Jordan PRUVOT
- mandats PROCOM' FINANCES › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Damien PRUVOT › (nouvel onglet) · gérant · associé 30/12/2025
- mandatsmandat terminé Jean-Michel PRUVOT › (nouvel onglet) · associé 23/01/2017
- mandatsmandat terminé Joelle PRUVOT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 02/04/2026
Dirigeants · 2
- 02/04/2026 changement de dirigeant nouveau gérant : PROCOM' FINANCES › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 30/12/2025 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 30/12/2025 dénomination EARL LA MOSELLERIE → SCEA LA MOSELLERIE INSEE, Sirene
- 11/05/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/01/2011 changement de dirigeant depart de co-gerant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Elevage de porcins → Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Elevage de porcins INSEE, Sirene
- 01/10/1991 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/10/1991 dénomination EARL LA MOSELLERIE INSEE, Sirene
- 01/10/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1991 → 2026 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
la Mosellerie, 37460 Loche-sur-Indrois
siège · SIRET 383 250 479 00011 · polyculture-élevage · depuis 01/10/1991
Les 479 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Indre-et-Loire (37) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (15)
dernier : statuts mis à jour, 08/06/2026
- 08/06/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/05/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/05/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/01/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/01/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/01/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/01/2026 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/01/2026 Nomination d'un administrateur pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/01/2021 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/04/2017 Répartition des parts — De parts par mme joelle pruvot a mr damien pruvot Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2011 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2011 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/04/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
22 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 15.
› Personnes citées dans les actes
5 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.