ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

DOMAINE THIERRY MORTET

383 521 168Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/10/1991

16 Place des Marronniers, 21220 Gevrey-Chambertin

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Lise MORTET › (36 ans)
  2. Gérant Thierry MORTET › (65 ans)
  3. Gérant Veronique MORTET › (62 ans)
  4. Personne morale HOLDING LISE MORTET ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 25/05/2023

Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/10/1991 au 25/12/2001 10 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/10/1991 35 ans Immatriculation01/10/1991

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2023 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 16 Place des Marronniers, 21220 Gevrey-Chambertin

    siège · SIRET 383 521 168 00013 · viticulture · depuis 01/10/1991

Les 2 263 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : statuts HOLDING LISE MORTET - Apport , 07/06/2023

  1. 07/06/2023 statuts HOLDING LISE MORTET - Apport
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 23/05/2023 Modification des statuts
    par M et Mme Thierry MORTET au profit de leurs deux filles · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    par M et Mme Thierry MORTET au profit de leurs deux filles · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 23/05/2023 Modification des statuts
    par M et Mme Thierry MORTET au profit de leurs deux filles · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    par M et Mme Thierry MORTET au profit de leurs deux filles · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 09/02/2023 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 05/05/2022 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 15/01/2018 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 04/10/2001 Transformation de la forme juridique — En societe civile d exploitation viticole
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 07/09/2001 Réduction du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 8.

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