ENTREPRISE Gestion de fonds › Nord ›

AG2R LA MONDIALE CASH

383 589 520Groupement d'intérêt économique (GIE)active depuis 13/09/1991

32 Avenue Emile Zola, 59370 Mons-en-Barœul

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Anthony MERLHE › (nouvel onglet) (52 ans) · arrivée publiée le 12/10/2023
  2. Rôle non publié Olivier ARLES › (nouvel onglet) (59 ans) · arrivée publiée le 30/10/2024
  3. Rôle non publié VIA SANTE › (nouvel onglet)
  4. Administrateur AG2R PREVOYANCE › (nouvel onglet) · représentée par Pascale SOYEUX
  5. Rôle non publié SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ABERLEN › (nouvel onglet)
  6. Rôle non publié PRIMA › (nouvel onglet)
  7. Rôle non publié SOCIETE D'EXPLOITATION DU CHATEAU SOUTARD › (nouvel onglet)
  8. Rôle non publié AG2R LA MONDIALE GESTION IMMOBILIERE › (nouvel onglet)
  9. Rôle non publié 82-92 REAUMUR › (nouvel onglet)
  10. Rôle non publié DIFFUSION MEDIA REGIE › (nouvel onglet)
  11. Rôle non publié AEGIDE › (nouvel onglet)
  12. Rôle non publié CEP (CENTRALE ENCAISSEMENT ET PAIEMENT) TRESORERIE SANTE PREVOYANCE › (nouvel onglet)
  13. Rôle non publié Arial CNP Assurances › (nouvel onglet)
  14. Rôle non publié PRIMA SERVICES EPARGNE-TEMPS › (nouvel onglet)
  15. Rôle non publié 68 FAUBOURG › (nouvel onglet)
  16. Rôle non publié LA MONDIALE EXECUTIVE › (nouvel onglet)
  17. Rôle non publié EDITPRINT › (nouvel onglet)
  18. Rôle non publié LA MONDIALE GROUPE › (nouvel onglet)
  19. Administrateur LA MONDIALE GROUPE › (nouvel onglet) · représentée par Brigitte LECLUSE
  20. Rôle non publié AG2R LA MONDIALE GESTION D'ACTIFS › (nouvel onglet)
  21. Administrateur AG2R LA MONDIALE GESTION D'ACTIFS › (nouvel onglet) · représentée par Régis LONGLADE
  22. Rôle non publié LA MONDIALE GRANDS CRUS › (nouvel onglet)
  23. Rôle non publié SGAM AG2R LA MONDIALE › (nouvel onglet)
  24. Commissaire aux comptes KPMG › (nouvel onglet)
  25. Rôle non publié GIE AG2R › (nouvel onglet)
  26. Administrateur GIE AG2R › (nouvel onglet) · représentée par Vincent REGNIER
  27. Rôle non publié AGLM IMMO › (nouvel onglet)
  28. Administrateur AGLM IMMO › (nouvel onglet) · représentée par Jean-Louis CHARLES
  29. Rôle non publié SCI PACIFIQUE › (nouvel onglet)
  30. Rôle non publié ALM INNOVATION › (nouvel onglet)
  31. Rôle non publié LA MONDIALE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE › (nouvel onglet)
  32. Rôle non publié La Fondation d'entreprise AG2R La Mondiale pour la vitalité artistique › (nouvel onglet)
  33. Rôle non publié FONDATION D'ENTREPRISE AG2R LA MONDIALE › (nouvel onglet)
  34. Rôle non publié AG2R LA MONDIALE SOLUTIONS › (nouvel onglet)
  35. Rôle non publié AG2R LA MONDIALE RÉASSURANCE › (nouvel onglet)
  36. Administrateur LA MONDIALE · représentée par Alain DEBORD
  37. Rôle non publié Mutuelle Interprofessionnelle Antilles Guyane (MIAG)
  38. Rôle non publié Mutuelle Interprofessionnelle Antilles Guyane (MIAG)
  39. Rôle non publié AMPHITEA
  40. Administrateur ASSOCIATION GENERALE DES MUTUELLE
  41. Rôle non publié VIA SANTE
  42. Rôle non publié ARPEGE PREVOYANCE
  43. Rôle non publié SGAPS AG2R LA MONDIALE
  44. Rôle non publié LES MONDILOUS
  45. Président David SIMON › (nouvel onglet) · départ publié le 30/10/2024
  46. Administrateur David SIMON › (nouvel onglet) · départ publié le 30/10/2024
  47. Commissaire aux comptes Xavier BRICOUT › (nouvel onglet) · départ publié le 12/10/2023
  48. Administrateur ASSOCIATION GENERALE DES MUTUELLE · représentée par DE DOMINICIS Luca
  49. Rôle non publié ASSOCIATION GENERALE DES MUTUELLE · représentée par DE DOMINICIS Luca
  50. Rôle non publié MUTUELLE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
  51. Rôle non publié SCI 485 PRADO
  52. Rôle non publié SCI BALTHAZAR
  53. Rôle non publié SCI LES RECULETTES
  54. Rôle non publié Mutuelle REUNICA › (nouvel onglet) · départ publié le 04/02/2021
  55. Rôle non publié PASIPHAE · représentée par Société à forme tontinière régie
  56. Rôle non publié SCI DU GROUPE ISICA "SCI DU GROUPE ISICA"
  57. Rôle non publié MUTUELLE DU GRAND DELTA - PRADO MUTUELLE · représentée par Mutuelle
  58. Rôle non publié SOCIETE CIVILE LES RECOLLETS
  59. Président De LEMOYNE › (nouvel onglet) · départ publié le 16/11/2017
  60. Administrateur De LEMOYNE › (nouvel onglet) · départ publié le 16/11/2017
  61. Commissaire aux comptes Alexandre LAGACHE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/11/2015
  62. Rôle non publié AG. MUT
  63. Rôle non publié MUTUELLE DU MIDI
  64. Rôle non publié MUTUELLE NATIONALE DES METIERS M.N.M
  65. Administrateur VENTADOUR STRATEGIE · représentée par ROUCHAUD Muriel
  66. Rôle non publié Christophe IZART › (nouvel onglet) (49 ans) · départ publié le 11/07/2012
  67. Commissaire aux comptes De FIDUCIAIRE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/06/2011
  68. Administrateur ARIAL ASSURANCE · représentée par DECOIN Pierre
  69. Président Alain GAJAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 01/10/2010
  70. Administrateur Alain GAJAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 01/10/2010
  71. Commissaire aux comptes Thierry PATTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/09/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (52)

52 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (38)

dernier : changement de dirigeant, 07/10/2025

Dénomination
LA MONDIALE CASH GIE LA MONDIALE CASH GIE Dénomination · du 13/09/1991 au 01/01/2008 16 ans AG2R LA MONDIALE CASH AG2R LA MONDIALE CASH Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Gestion de portefeuilles Gestion de portefeuilles Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Gestion de fonds Gestion de fonds Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 13/09/1991 35 ans Immatriculation13/09/1991
Dirigeants · 7
AG2R PREVOYANCE
administrateur administrateur AG2R PREVOYANCEdébut non publié
LA MONDIALE GROUPE
administrateur administrateur LA MONDIALE GROUPEdébut non publié
LA MONDIALE
administrateur administrateur LA MONDIALEdébut non publié
AG2R LA MONDIALE GESTION D'ACTIFS
administrateur administrateur AG2R LA MONDIALE GESTION D'ACTIFSdepuis le 07/10/2025 1 an
GIE AG2R
administrateur administrateur GIE AG2Rdepuis le 07/10/2025 1 an
AGLM IMMO
administrateur administrateur AGLM IMMOdepuis le 07/10/2025 1 an
ASSOCIATION GENERALE DES MUTUELLE
administrateur administrateur ASSOCIATION GENERALE DES MUTUELLEdébut non publié · jusqu'au 07/10/2025

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1991 → 2025 · 38.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 02/03/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 32 Avenue Emile Zola, 59370 Mons-en-Barœul

    siège · SIRET 383 589 520 00014 · gestion de fonds · depuis 13/09/1991

Les 5 234 autres entreprises du métier « gestion de fonds » · Nord (59) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (101)

dernier : répartition des parts, 26/06/2026

  1. 26/06/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 26/06/2026 Nomination d'un administrateur pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 26/06/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 26/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 26/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 26/06/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 26/06/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 10/05/2024 Changement de dirigeant Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 03/10/2023 Modification des statuts Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Nomination d'un dirigeant — De gestion · Changement de dirigeant — Permanent de la societe ag2r la mondiale gestion d actifs administateur · Représentant permanent — De la societe ag2r la mondiale gestion d actifs administateur · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 18/09/2023 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 13/03/2023 Répartition des parts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 12/05/2022 Changement de dirigeant Répartition des parts · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 07/02/2022 Changement de dirigeant Renouvellement d'un mandat — Du controleur des comptes · Mouvement de commissaire aux comptes — Non renouvellement du mandat du controleur des comptes · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 07/02/2022 Changement de dirigeant Renouvellement d'un mandat — Du controleur des comptes · Mouvement de commissaire aux comptes — Non renouvellement du mandat du controleur des comptes · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 07/02/2022 Changement de dirigeant Renouvellement d'un mandat — Du controleur des comptes · Mouvement de commissaire aux comptes — Non renouvellement du mandat du controleur des comptes · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 07/02/2022 Changement de dirigeant Renouvellement d'un mandat — Du controleur des comptes · Mouvement de commissaire aux comptes — Non renouvellement du mandat du controleur des comptes · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 26/01/2021 Changement de dirigeant Répartition des parts · Représentant permanent · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 14/12/2018 Modification des statuts Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 09/11/2018 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 30/10/2018 Modification des statuts Répartition des parts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 30/10/2018 Modification des statuts Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 20/09/2018 Répartition des parts Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 06/11/2017 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 02/03/2017 Répartition des parts Cession de parts sociales · Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 22/02/2017 Nomination d'un administrateur Représentant permanent — Permanent de la societe ag2r reunica administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 22/02/2017 Modification des statuts Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 08/02/2017 Changement de dirigeant Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 06/11/2015 Changement de dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 06/11/2015 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  30. 06/11/2015 Changement de dirigeant — Permanent mr brossard philippe remplace mme muriel aubry pour agecim Représentant permanent — Mr brossard philippe remplace mme muriel aubry pour agecim · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  31. 08/12/2014 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  32. 08/12/2014 Modification des statuts Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  33. 03/04/2014 Modification des statuts Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  34. 14/02/2014 Changement de dirigeant Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  35. 14/02/2014 Changement de dirigeant Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  36. 14/02/2014 Augmentation du capital social Changement de dénomination · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  37. 24/12/2012 Modification des statuts Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  38. 18/06/2012 Changement de dirigeant Représentant permanent — Permanent mr antonio guerra represente la mondiale europartner · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  39. 18/06/2012 Changement de dirigeant Représentant permanent — Permanent mr antonio guerra represente la mondiale europartner · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  40. 18/06/2012 Changement de dirigeant — Permanent mr jean louis charles remplace mr antoine hennequin pour la mondiale gestion d actifs Représentant permanent — Mr jean louis charles remplace mr antoine hennequin pour la mondiale gestion d actifs · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  41. 18/06/2012 Changement de dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  42. 18/06/2012 Changement de dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  43. 18/01/2012 Modification des statuts Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  44. 18/01/2012 Modification des statuts Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  45. 18/01/2012 Modification des statuts Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  46. 30/05/2011 Répartition des parts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  47. 30/05/2011 Répartition des parts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  48. 30/05/2011 Répartition des parts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  49. 30/05/2011 Répartition des parts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  50. 30/05/2011 Changement de dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  51. 30/05/2011 Changement de dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  52. 14/09/2010 Changement de dirigeant Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  53. 14/09/2010 Démission de contrôleur de gestion Nomination d'un dirigeant — De gestion · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  54. 09/02/2010 Répartition des parts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  55. 09/02/2010 Répartition des parts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  56. 09/02/2010 Répartition des parts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  57. 09/02/2010 Répartition des parts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  58. 09/02/2010 Répartition des parts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  59. 29/07/2009 Répartition des parts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  60. 29/07/2009 Répartition des parts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  61. 29/07/2009 Répartition des parts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  62. 29/07/2009 Répartition des parts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  63. 29/07/2009 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  64. 19/11/2008 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  65. 05/05/2008 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  66. 26/11/2007 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  67. 26/11/2007 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  68. 30/03/2007 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  69. 08/06/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  70. 07/06/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  71. 07/06/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  72. 17/01/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  73. 17/01/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  74. 09/09/2005 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  75. 31/03/2005 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  76. 25/11/2004 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  77. 26/03/2004 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  78. 23/02/2004 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  79. 23/10/2003 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  80. 06/06/2003 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  81. 18/04/2003 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  82. 30/10/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  83. 08/07/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  84. 18/03/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  85. 18/03/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  86. 22/01/2001 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  87. 05/07/2000 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  88. 08/06/1999 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  89. 12/08/1998 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  90. 14/11/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  91. 14/11/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  92. 21/10/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  93. 10/09/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  94. 20/06/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  95. 29/01/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  96. 22/03/1996 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  97. 06/12/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  98. 19/05/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  99. 14/05/1993 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  100. 18/02/1993 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  101. 18/02/1993 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

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› Personnes citées dans les actes

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