ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Garonne ›
SCI BASCI
383 615 952Société civile immobilièrecessée · date à venir
60 Rue Alfred Dumeril, 31400 Toulouse
Dirigeants et associés
- Liquidateur Anne BRACHOTTE › (nouvel onglet) (73 ans) · depuis 31/07/2026
- Rôle non publié Pierre MAES › (nouvel onglet) (72 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
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- mandats SCI ST BENOIT › (nouvel onglet) · via Anne BRACHOTTE (et 1 autres)
- mandats SOCIETE CIVILE DU CHASSELAS › (nouvel onglet) · via Anne BRACHOTTE (et 1 autres)
- mandats Anne BRACHOTTE › (nouvel onglet) · liquidateur
- mandats LE JARDIN D'ALFRED › (nouvel onglet) · via Anne BRACHOTTE
- mandats Pierre MAES › (nouvel onglet) · autre
- mandats CARCASCI › (nouvel onglet)cessée · via Anne BRACHOTTE (et 1 autres)
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- mandats SOCOTARBES › (nouvel onglet)cessée · via Anne BRACHOTTE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : siège, 08/12/2021
- 08/12/2021 siège 1 Lotissement les Jardins du Scios, 09330 Montgailhard → 60 Rue Alfred Dumeril, 31400 Toulouse INSEE, Sirene
- 11/06/2020 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/11/2019 siège 10 Avenue de la Rijole, 09100 Pamiers → 1 Lotissement les Jardins du Scios, 09330 Montgailhard INSEE, Sirene
- 05/08/2016 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 15/07/2016 siège 2 Rue Clement Ader, 09100 Pamiers → 10 Avenue de la Rijole, 09100 Pamiers INSEE, Sirene
- 26/11/2015 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2015 siège Rue Frederic Mistral, 09100 Saint-Jean-du-Falga → 2 Rue Clement Ader, 09100 Pamiers INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 12/11/1991 siège Rue Frederic Mistral, 09100 Saint-Jean-du-Falga INSEE, Sirene
- 12/11/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2021 · 11.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 5.
› Actes (7)
dernier : transfert du siège social, 15/12/2021
- 15/12/2021 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/11/2019 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/03/2018 Modification des statuts Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2016 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.