ENTREPRISE Culture de la vigne › Pyrénées-Orientales ›

EARL DOMAINE DE LA FOSSEILLE

383 705 233Exploitation agricole à responsabilité limitéecessée le 01/01/2023

Domaine de la Fosseille, 66280 Saleilles

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Anne-Marie CLARA › (nouvel onglet) (83 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Liquidateur Raymond CLARA › (nouvel onglet) (86 ans) · arrivée publiée le 07/10/2021 · jusqu'à la cessation
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : état, 01/01/2023

Dénomination
SCEA DOMAINE DE LA FOSEILLE SCEA DOMAINE DE LA FOSEILLE Dénomination · du 01/09/1991 au 01/01/1992 4 mois EARL DOMAINE DE LA FOSSEILLE EARL DOMAINE DE LA FOSSEILLE Dénomination · depuis le 01/01/1992 34 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · du 01/09/1991 au 01/01/2023 31 ans Immatriculation01/09/1991 Cessation d'activité01/01/2023
Dirigeants · 1
Anne-Marie CLARA
gérant gérant Anne-Marie CLARAdébut non publié · jusqu'à la cessation 31 ans

Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2023 · 6.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 09/02/2000

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (5)

dernier : opérations et clôture de liquidation, 17/04/2023

  1. 17/04/2023 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/09/2021 Modification des statuts Durée de la société · Dissolution · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 28/09/2021 Modification des statuts Durée de la société · Dissolution · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/02/2000 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 03/12/1992 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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