ENTREPRISE Élevage d'ovins et de caprins › Haute-Saône ›
GAEC LES TROIS MULETS
383 876 349Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/01/1992
le Moulin, 70120 Gourgeon
Dirigeants et associés
- Gérant Gilles BOURRIEAU › (nouvel onglet) (41 ans)
- Gérant Nathalie COUPIN › (nouvel onglet) (38 ans)
- Gérant Marie MONNIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/02/2016
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
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- mandats GIE LES SAVEURS DE LA FERME › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Gilles BOURRIEAU › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Nathalie COUPIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI LES SAVEURS DE LA FERME › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé CUMA DE SAONE ET DU PLANEY › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Marie MONNIN › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 09/02/2016
Dirigeants · 2
- 09/02/2016 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination EARL LES TROIS MULETS → GAEC LES TROIS MULETS INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Élevage d'ovins et de caprins INSEE, Sirene
- 01/01/1999 dénomination GAEC LES TROIS MULETS → EARL LES TROIS MULETS INSEE, Sirene
- 01/01/1997 dénomination LES TROIS MULETS → GAEC LES TROIS MULETS INSEE, Sirene
- 25/12/1992 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/01/1992 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/1992 dénomination LES TROIS MULETS INSEE, Sirene
- 01/01/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2016 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 10/01/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/01/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 17/10/2022 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
le Moulin, 70120 Gourgeon
siège · SIRET 383 876 349 00010 · autres élevages · depuis 01/01/1992
Les 1 103 autres entreprises du métier « autres élevages » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (14)
dernier : démission d'un dirigeant, 10/01/2023
- 10/01/2023 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2023 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2023 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2023 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/10/2022 Cession de parts sociales Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2016 Modification des statuts Transformation de la forme juridique — Agree les trois mulets · Nomination d'un dirigeant · Confirmation de la gérance - Arrondi de la valeur nominale de la part sociale du fait du passage à l'euro · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2016 Modification des statuts Transformation de la forme juridique — Agree les trois mulets · Nomination d'un dirigeant · Confirmation de la gérance - Arrondi de la valeur nominale de la part sociale du fait du passage à l'euro · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/05/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/07/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/05/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/03/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/07/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 14.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.