ENTREPRISE Location de logements › Seine-Maritime ›
SCI LE VERT BUISSON
383 909 231Société civile immobilièrecessée le 17/11/2025
63 Rue Sadi Carnot, 76160 Darnetal
Dirigeants et associés
- Associé Frederic BRARD › (nouvel onglet) (57 ans) · jusqu'à la cessation
- Associé Emmanuelle MOKHTARI › (nouvel onglet) (51 ans) · depuis 31/08/2025 · jusqu'à la cessation
- Liquidateur Emmanuelle MOKHTARI › (nouvel onglet) (51 ans) · depuis 15/12/2025 · jusqu'à la cessation
- Gérant Emmanuelle MOKHTARI › (nouvel onglet) (51 ans) · selon le BODACC du 28/12/2023
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Emmanuelle MOKHTARI › (nouvel onglet) · associé · liquidateur
- mandats SCI BRADAL › (nouvel onglet) · via Frederic BRARD (et 1 autres)
- mandats SCI DHB › (nouvel onglet) · via Frederic BRARD (et 1 autres)
- mandats SCI LE DRUGSTORE › (nouvel onglet) · via Frederic BRARD (et 1 autres)
- mandats SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BRASAVONE › (nouvel onglet) · via Frederic BRARD (et 1 autres)
- mandats Frederic BRARD › (nouvel onglet) · associé
- mandats ISAFRED › (nouvel onglet) · via Frederic BRARD
- mandats SCI FREDEM › (nouvel onglet)cessée · via Frederic BRARD (et 1 autres)
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : état, 17/11/2025
- 17/11/2025 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 28/12/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Location de logements INSEE, Sirene
- 25/12/1992 activité Location de logements INSEE, Sirene
- 01/01/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2025 · 5.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 17/01/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 17/01/2012 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (7)
dernier : opérations et clôture de liquidation, 17/11/2025
- 17/11/2025 Opérations et clôture de liquidation pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/11/2025 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/11/2025 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/12/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/01/2012 Transmission de titres à titre gratuit — Partage de la nue propriete des parts par m et mme didier brard au profit de leurs deux enfants Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/01/2012 Transmission de titres à titre gratuit — Partage de la nue propriete des parts par m et mme didier brard au profit de leurs deux enfants Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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