ENTREPRISE Culture de la vigne › Charente-Maritime ›

CHAUSSAT

383 944 352Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/12/1991

4 Rue des Maines, 17260 Tanzac

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Joel CHAUSSAT › (nouvel onglet) (59 ans) · depuis 15/12/1991
  2. Associé Marie-Christine BOUCHERIT › (nouvel onglet) (60 ans) · arrivée publiée le 21/11/2023
  3. Associé MCBBA › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

1 opération · 5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
GAEC CHAUSSAT GAEC CHAUSSAT Dénomination · du 15/12/1991 au 01/01/2008 16 ans CHAUSSAT CHAUSSAT Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 15/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/12/1991 34 ans Immatriculation15/12/1991
Dirigeants · 1
Joel CHAUSSAT
gérant gérant Joel CHAUSSATdepuis le 15/12/1991 34 ans

Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : reprise, 01/04/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Maine au Faure 4 Rue des Maines, 17260 Tanzac

    siège · SIRET 383 944 352 00012 · viticulture · depuis 15/12/1991

Les 2 993 autres entreprises du métier « viticulture » · Charente-Maritime (17) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : acte, 28/05/2007

  1. 28/05/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 04/03/2002 Transmission de titres à titre gratuit — De parts par monsieur et madame chaussat gilbert a madame chaussat epouse boucherit a monsieur joel chaussat Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/01/2002 Réduction du capital social Autre opération sur le capital — De 1 301 747 frs soit 198 450 euros prorogation de le duree de la societe de 84 ans · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 22/07/1997 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. date inconnue Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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