ENTREPRISE Location de logements › Haute-Savoie ›
SCI CUTI-DOUCE
384 009 783Société civile immobilièreactive depuis 14/11/1991
8 Square Aristide Briand, 74200 Thonon-les-Bains
Dirigeants et associés
- Rôle non publié Bertrand BAUSSANT › (nouvel onglet) (57 ans)
- Rôle non publié Stephanie BAUSSANT › (nouvel onglet) (53 ans)
- Rôle non publié Dominique BAUSSANT › (nouvel onglet) (81 ans)
- Rôle non publié Maurice BAUSSANT › (nouvel onglet) (84 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Bertrand BAUSSANT › (nouvel onglet) · autre
- mandats Dominique BAUSSANT › (nouvel onglet) · autre
- mandats Maurice BAUSSANT › (nouvel onglet) · autre
- mandats S.C.I. VARIO + › (nouvel onglet) · via Bertrand BAUSSANT
- mandats Stephanie BAUSSANT › (nouvel onglet) · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 01/08/2013
- 01/08/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Location de logements INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Location de logements INSEE, Sirene
- 14/11/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2013 · 4.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 17/07/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 17/07/2013 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
8 Square Aristide Briand, 74200 Thonon-les-Bains
siège · SIRET 384 009 783 00018 · location de biens immobiliers · depuis 14/11/1991
Les 71 287 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Haute-Savoie (74) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (1)
dernier : cession de parts sociales, 17/07/2013
-
17/07/2013
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Entre M. Gérard MAROCCO - Mme Lilyane BEN CHETRIT / M. Maurice BAUSSAND - Mme Dominique BAUD - M. Bertrand BAUSSAND - Mme Stéphanie BAUSSAND · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre
Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Entre M. Gérard MAROCCO - Mme Lilyane BEN CHETRIT / M. Maurice BAUSSAND - Mme Dominique BAUD - M. Bertrand BAUSSAND - Mme Stéphanie BAUSSAND · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre
Source : INPI, actes · n = 1.