ENTREPRISE Autres cultures non permanentes › Pyrénées-Atlantiques ›
SCEA MARGUERITE
384 102 299Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/12/1991
64390 Osserain-Rivareyte
Dirigeants et associés
- Gérant Virginie CASAMAYOR-MONGAY › (nouvel onglet) (45 ans)
- Associé Francois CASAMAYOR MONGAY › (nouvel onglet) (74 ans)
- Associé Marie-Josee CASAMAYOR MONGAY › (nouvel onglet) (72 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Francois CASAMAYOR MONGAY › (nouvel onglet) · associé
- mandats Marie-Josee CASAMAYOR MONGAY › (nouvel onglet) · associé
- mandats Virginie CASAMAYOR-MONGAY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SARL FLEURS D OSSERAIN › (nouvel onglet)cessée · via Virginie CASAMAYOR-MONGAY
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 27/12/2012
Dirigeants · 1
- 27/12/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2011 activité Reproduction de plantes → Autres cultures non permanentes INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Horticulture ; pépinières → Reproduction de plantes INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 25/12/1993 activité Horticulture ; pépinières INSEE, Sirene
- 15/12/1991 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 15/12/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2012 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 17/01/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 17/01/2022 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 27/01/2006 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Mr Mme Casamayor, 64390 Osserain-Rivareyte
siège · SIRET 384 102 299 00011 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 15/12/1991
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 17/01/2022
- 17/01/2022 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/12/2012 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2006 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/1993 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 4.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.