ENTREPRISE Fabrication de meubles de bureau et de magasin › Rhône ›
SARL ORSAT PATRICK
384 122 313Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1992
84 Rue Franklin, 69120 Vaulx-en-Velin
Dirigeants et associés
- Gérant Patrick ORSAT › (nouvel onglet) (61 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
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- mandats SCI 84 RUE FRANKLIN › (nouvel onglet) · via Patrick ORSAT
- mandats SCI MATTIS › (nouvel onglet) · via Patrick ORSAT
- mandats O.E.C CUISINES & CREATION › (nouvel onglet) · via Patrick ORSAT
- mandats ETABLISSEMENTS ORSAT FRERES › (nouvel onglet) · via Patrick ORSAT
- mandats Patrick ORSAT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : activité, 31/12/2008
- 31/12/2008 activité Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement → Fabrication de meubles de bureau et de magasin
- 01/01/2008 activité Fabrication de meubles meublants → Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
- 25/12/2001 activité Fabrication de meubles meublants
- 01/01/1992 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- 01/01/1992 dénomination SARL ORSAT PATRICK
- 01/01/1992 siège 84 Rue Franklin, 69120 Vaulx-en-Velin
- 01/01/1992 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1992 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement
- Convention collective Convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement · code 1411
- Convention collective Convention collective nationale du négoce de l'ameublement · code 1880
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 30/04/1996
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/04/1996 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2023 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2022)
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 756 k€
- 2017 : 727 k€
- 2018 : 869 k€
- 2019 : 759 k€
- 2020 : 863 k€
- 2021 : 947 k€
- 2022 : 996 k€
- 2023 : 809 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
2022 : 0,5 %
en dessous de la médiane du secteur (2022)
- 2022 : 0,5 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 8 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
84 Rue Franklin, 69120 Vaulx-en-Velin
siège · SIRET 384 122 313 00032 · fabrication de meubles · depuis 15/07/1999
-
30 Cours de la Liberte, 69003 Lyon
ORSAT DESIGN · SIRET 384 122 313 00057 · magasin de meubles · depuis 15/11/2008
Les 583 autres entreprises du métier « fabrication de meubles » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (5)
dernier : transfert du siège social, 12/08/1999
-
12/08/1999
Transfert du siège social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, transfert de siège
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Apport — entre l'apporteur et son conjoint. Celui-ci a déclaré · signal
Transfert de siège — TRANSFERT DU SIEGE (même ressort) · signal
-
30/04/1996
Cession de parts sociales
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, apport
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Cession de titres — Modification des articles 6 et 7 des statuts, pour tenir compte d'une cession de · signal
Apport — Il a été apporté à la société, lors de sa constitution, une somme en numéraire de · signal
- 28/06/1995 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
-
17/10/1994
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : difficultés ou procédure collective
Autre pièce déposée
Difficultés ou procédure collective — capitaux propres sont devenus inférieurs au minimum légal fixé à la moitié du capital · signal
-
05/10/1993
Transfert du siège social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, transfert de siège
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Apport — Monsieur Patrick ORSAT apporte à la Société · signal
Transfert de siège — L'Assemblée Générale, statuant sur proposition de la Gérance, décide de transférer le siège · signal
Source : INPI, actes · n = 5.