ENTREPRISE Conseil en systèmes et logiciels informatiques › Hauts-de-Seine ›

FREELANCE.COM

384 174 348SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 17/12/1991

1 Place de la Defense, 92800 Puteaux

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
1,1 Md€ CA consolidé exercice 2025
— EBE consolidé
23,4 M€ Résultat net consolidé
185,4 M€ Capitaux propres consolidés
113,6 M€ Dettes financières consolidées trésorerie 96,3 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Thomas BILLETTE DE VILLEMEUR › (63 ans)
  2. Directeur général Olivier MARCHETEAU › (56 ans)
  3. Administrateur Géraldine PERICHON › (47 ans)
  4. Administrateur Ludovic HUITOREL › (55 ans)
  5. Administrateur Yassir KHALID › (49 ans)
  6. Administrateur Isabelle FOURMENTIN › (63 ans)
  7. Administrateur Tristan BILLETTE DE VILLEMEUR › (32 ans)
  8. Administrateur Mohamed BENBOUBKER › (52 ans)
  9. Personne morale CABINET PERON ET ASSOCIES ›
  10. Personne morale CMS EXPERTS ASSOCIES SAS ›
  11. Personne morale COMPTABILITE AUDIT DEVELOPPEMENT ›
  12. Personne morale Primaudit International ›
  13. Personne morale HAPPYFORMANCE · représentée par Laurence Vanhée
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (82)

82 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (34)

dernier : changement de dirigeant, 02/10/2025

Dénomination
GROUPEMENT DE FREELANCE INFORMATIQUE GROUPEMENT DE FREELANCE INFORMATIQUE Dénomination · du 17/12/1991 au 01/01/2000 8 ans FREELANCE.COM FREELANCE.COM Dénomination · depuis le 01/01/2000 26 ans
Activité
Conseil en systèmes informatiques Conseil en systèmes informatiques Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Conseil en systèmes et logiciels informatiques Conseil en systèmes et logiciels informatiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
42 Avenue Sainte-Foy, 92200 Neuilly-sur-Seine 42 Avenue Sainte-Foy, 92200 Neuilly-sur-Seine Siège · du 17/12/1991 au 01/04/2013 21 ans 3 Rue Bellanger, 92300 Levallois-Perret 3 Rue Bellanger, 92300 Levallois-Perret Siège · du 01/04/2013 au 01/02/2017 3 ans 1 Place de la Defense, 92800 Puteaux 1 Place de la Defense, 92800 Puteaux Siège · depuis le 01/02/2017 9 ans
État
active active État · depuis le 17/12/1991 34 ans Immatriculation17/12/1991

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2025 · 34.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : 627 k€, 29/04/2025

  1. 29/04/2025 AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT ›
    marché subséquent · PRESTATION ARCHITECTE INTEGRATEUR POUR CONCEPTION ARCHITECTURES SOLUTIONS (RELANCE 2)

    marché subséquent · 627 k€

    PRESTATION ARCHITECTE INTEGRATEUR POUR CONCEPTION ARCHITECTURES SOLUTIONS (RELANCE 2)

    627 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 26/12/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Comptes consolidés · exercice 2025

Chiffre d'affaires consolidé

Années précédentes
44,1 M€ 2016 187,7 M€ 2018 237,1 M€ 2019
132,5 M€ 2020 502,6 M€ 2021 800,2 M€ 2022 857,7 M€ 2023 1,0 Md€ 2024 1,1 Md€ 2025
44,1 M€ 2016 187,7 M€ 2018 237,1 M€ 2019 132,5 M€ 2020 502,6 M€ 2021 800,2 M€ 2022 857,7 M€ 2023 1,0 Md€ 2024 1,1 Md€ 2025
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE consolidée, contre le secteur

21,7 % 10,7 % −0,4 %
2018 2019 2020 2022 2024 3,1 %
  • marge d'EBE consolidée
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur (comptes sociaux), exercices 2018 → 2024 · n = 211.

voir les comptes consolidés ›

Comptes sociaux · exercice 2025
271,7 M€ Chiffre d'affaires
22,1 M€ Résultat net
6,0 M€ EBE
150,7 M€ Capitaux propres
158,9 M€ Dettes financières
55,5 M€ Trésorerie
1 Effectif

exercice 2025 provisoire — la collecte de l'année n'est pas achevée.

Chiffre d'affaires

Années précédentes
22,2 M€ 2016 28,3 M€ 2017
62,7 M€ 2018 99,4 M€ 2019 134,0 M€ 2020 215,2 M€ 2022 286,1 M€ 2024 271,7 M€ 2025
22,2 M€ 2016 28,3 M€ 2017 62,7 M€ 2018 99,4 M€ 2019 134,0 M€ 2020 215,2 M€ 2022 286,1 M€ 2024 271,7 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

21,7 % 10,7 % −0,4 %
2016 2017 2018 2019 2020 2022 2024 2,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 211.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices · EBE consolidé 2025 non calculé : ses postes d'exploitation donneraient un EBE en contradiction avec le résultat d'exploitation déclaré.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Paroi Nord Grande Arche 1 Place de la Defense, 92800 Puteaux

    siège · SIRET 384 174 348 00076 · services informatiques · depuis 01/02/2017

Les 21 163 autres entreprises du métier « services informatiques » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (95)

dernier : tenue de l'assemblée, 23/09/2025

  1. 23/09/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 15/09/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 26/12/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 12/06/2023 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 28/09/2022 Changement de dirigeant
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 25/05/2022 sur la rémunération des apports -
    Apport en nature · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport en nature · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 19/05/2022 Changement de dirigeant
    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 01/03/2022 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 18/01/2022 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 14/01/2022 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 18/10/2021 Apport en nature
    sur la rémunération des apports - · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    sur la rémunération des apports - · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 21/09/2021 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 23/07/2021 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 02/06/2021 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 18/05/2021 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 29/03/2021 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 23/02/2021 Apport en nature
    sur la rémunération - · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    sur la rémunération - · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 04/02/2021 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 29/12/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 12/11/2020 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 08/09/2020 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 28/07/2020 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 13/11/2019 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 05/06/2019 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  25. 22/02/2019 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 11/09/2018 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  27. 10/08/2018 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  28. 10/08/2018 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  29. 20/06/2018 Apport en nature
    sur la rémunération de l'apport · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    sur la rémunération de l'apport · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  30. 03/04/2018 2018O369
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  31. 13/02/2018 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  32. 13/02/2018 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  33. 18/10/2017 Augmentation du capital social
    Divers · Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  34. 18/10/2017 Augmentation du capital social
    Divers · Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  35. 17/10/2017 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 29/06/2017 2017 O 2630
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  37. 20/02/2017 Transfert du siège social
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  38. 19/01/2017 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  39. 26/12/2016 de capital
    Apport partiel d'actif · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport partiel d'actif · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  40. 16/12/2016 du 15 novembre 2016 déposé le 21 novembre 2016.
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  41. 13/12/2016 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  42. 21/11/2016 avec la société GROUPE CBV INGENIERIE SAS
    Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée

    Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée

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  43. 03/08/2016 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  44. 02/08/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  45. 02/08/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  46. 19/05/2016 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  47. 07/04/2016 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  48. 13/01/2016 Nomination d'un dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  49. 17/11/2015 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  50. 28/09/2015 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  51. 29/07/2015 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  52. 30/06/2015 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  53. 24/03/2011 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  54. 09/09/2009 Démission d'un dirigeant
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  55. 09/09/2009 Démission d'un dirigeant
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  56. 30/06/2008 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  57. 16/11/2007 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  58. 24/08/2007 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  59. 25/06/2007 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  60. 28/07/2006 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  61. 21/07/2006 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  62. 30/09/2005 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  63. 30/03/2005 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  64. 12/10/2004 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  65. 21/09/2004 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  66. 20/08/2003 Nomination d'un dirigeant
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  67. 27/01/2003 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  68. 20/01/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  69. 20/11/2002 Démission d'un administrateur
    Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Modification de l'objet social · Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · et 4 autres

    Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Modification de l'objet social · Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  70. 23/10/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  71. 17/05/2002 Changement de dirigeant
    Démission d'un administrateur · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Démission d'un administrateur · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  72. 26/12/2001 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  73. 14/11/2001 Changement de dirigeant
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  74. 29/10/2001 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

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  75. 31/08/2001 Nomination d'un administrateur
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  76. 06/07/2001 REQUETE EN DATE DU 02/07/2001 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/09/2001 01O1052
    Procédure collective ou décision de justice

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  77. 22/05/2001 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
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  78. 11/04/2001 Changement de dirigeant
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  79. 07/02/2001 Démission d'un administrateur
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  80. 07/02/2001 Démission d'un administrateur
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  81. 07/02/2001 Démission d'un administrateur
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  83. 07/02/2001 Démission d'un administrateur
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  84. 07/02/2001 Démission d'un administrateur
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  85. 07/02/2001 Démission d'un administrateur
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  86. 07/02/2001 Nomination d'un administrateur
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  87. 18/10/2000 Changement de dirigeant
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  88. 27/07/2000 REQUETE EN DATE DU 20/07/2000 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/09/2000 00O1409
    Procédure collective ou décision de justice

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  89. 12/02/1999 DE 8 RUE MAGELLAN 75008 PARIS
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  90. 30/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  91. 07/06/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  92. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  93. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  94. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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  95. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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Source : INPI, actes · n = 95.

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