ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›

DU SOL A LA TABLE

384 179 842Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/12/1991

les Fosses, 25450 Damprichard

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Eric SANDOZ › (nouvel onglet) (43 ans) · arrivée publiée le 29/09/2023
  2. Gérant Claire SANDOZ › (nouvel onglet) (42 ans) · arrivée publiée le 29/09/2023
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
EARL SANDOZ PHILIPPE ET FRANCOISE EARL SANDOZ PHILIPPE ET FRANCOISE Dénomination · du 01/12/1991 au 01/01/2003 11 ans GAEC DES FOSSES GAEC DES FOSSES Dénomination · du 01/01/2003 au 01/01/2008 5 ans DU SOL A LA TABLE DU SOL A LA TABLE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/12/1991 au 25/12/2003 12 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/12/1991 34 ans Immatriculation01/12/1991
Dirigeants · 2
Eric SANDOZ
gérant gérant Eric SANDOZarrivée constatée le 29/09/2023 3 ans
Claire SANDOZ
gérant gérant Claire SANDOZarrivée constatée le 29/09/2023 3 ans

Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2008 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. les Fosses, 25450 Damprichard

    siège · SIRET 384 179 842 00016 · élevage bovin · depuis 01/12/1991

Les 2 242 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : acte, 27/09/2023

  1. 27/09/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 16/04/2015 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/11/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 08/10/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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