ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Tarn ›
EARL DOMAINE DE BROUSSE
384 346 474Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1992
2050 Route de Vieux, 81140 Cahuzac-sur-Vere
Dirigeants et associés
- Gérant Amandine BOISSEL › (nouvel onglet) (41 ans)
- Gérant Suzanne BOISSEL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/12/2019
- Gérant Philippe BOISSEL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 15/09/2017
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats Amandine BOISSEL › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Philippe BOISSEL › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Suzanne BOISSEL › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : changement de dirigeant, 08/02/2024
Dirigeants · 1
- 08/02/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/12/2019 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 15/09/2017 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1992 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/01/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2024 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 28/11/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/11/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 05/09/2017 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2050 Route de Vieux, 81140 Cahuzac-sur-Vere
siège · SIRET 384 346 474 00016 · grandes cultures · depuis 01/01/1992
Les 2 916 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Tarn (81) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : modification des statuts, 28/11/2019
- 28/11/2019 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/09/2017 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Durée de la société · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/1993 MODIFICATION DANS LA REPARTITION DES PARTS SOCIALES Divers · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.