ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›
EARL LES PERVENCHES
384 384 467Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 03/04/1978
1 Impasse des Champs du Four, 70150 Bonboillon
Dirigeants et associés
- Gérant Frederic BAUSSAIN › (nouvel onglet) (46 ans) · arrivée publiée le 07/02/2019
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
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- mandats CUMA DU COLOMBIN › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Frederic BAUSSAIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LES MAISONNETTES › (nouvel onglet) · via Frederic BAUSSAIN
- mandats LES MOTTES › (nouvel onglet) · via Frederic BAUSSAIN
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2008 dénomination GAEC LES PERVENCHES → EARL LES PERVENCHES
- 01/01/2008 siège la Charme du Four, 70150 Bonboillon → 1 Impasse des Champs du Four, 70150 Bonboillon
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés
- 25/12/2003 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/01/2003 dénomination EARL LES PERVENCHES → GAEC LES PERVENCHES
- 25/12/1978 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 03/04/1978 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 03/04/1978 dénomination EARL LES PERVENCHES
- 03/04/1978 siège la Charme du Four, 70150 Bonboillon
- 03/04/1978 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1978 → 2008 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
1 Impasse des Champs du Four, 70150 Bonboillon
siège · SIRET 384 384 467 00021 · polyculture-élevage · depuis 01/01/2019
-
la Charme du Four, 70150 Bonboillon
SIRET 384 384 467 00013 · polyculture-élevage · depuis 03/04/1978
Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (5)
dernier : eARL LES PERVENCHES , 01/02/2019
- 01/02/2019 EARL LES PERVENCHES Transformation de la forme juridique · Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2004 Réduction du capital social Démission d'un dirigeant — Et admission d un nouvel asocie gerant · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/12/2003 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/08/2003 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination — En celle de gaec les pervenches · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/05/2003 Changement de dirigeant Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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