ENTREPRISE Location de logements › Ain ›

SCI RBC

384 512 752Société civile immobilièreactive depuis 29/11/1991

170 Avenue des Thermes, 01220 Divonne-les-Bains

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (13)

13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 17/09/2019

Activité
Location de logements Location de logements Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Location de logements Location de logements Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 29/11/1991 34 ans Immatriculation29/11/1991

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2019 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de l'immobilier

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'immobilier · code 1527

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 04/08/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Residence du Parc 170 Avenue des Thermes, 01220 Divonne-les-Bains

    siège · SIRET 384 512 752 00021 · location de biens immobiliers · depuis 02/01/2003

Les 27 740 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : statuts mis à jour, 02/06/2026

  1. 02/06/2026 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/05/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/02/2026 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 17/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 16/09/2020 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 08/01/2020 contrat de fiducie-gestion
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 06/12/2019 Entrée d'un nouvel associé
    Apport d'une part sociale · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Apport d'une part sociale · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 13/09/2019 Nomination d'un dirigeant
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 04/08/2016 Transmission de titres à titre gratuit
    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 17/04/2003 Transfert du siège social — Divonne les bains 01220 residence du parc 170 avenuedes thermes
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 24/01/2002 Réduction du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 01/07/1997 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

Autour de cette page