ENTREPRISE Contrôle technique automobile › Doubs ›

CONTROLE TECHNIQUE AUTO PONTARLIER HAUT DOUBS (C.T.A.P.H.D.)

384 635 728SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/04/1992

4 Rue Eugene Thevenin, 25300 Pontarlier

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président John BRUGHERA › (nouvel onglet) (33 ans) · depuis 22/12/2025
  2. Président Jean-Francois LHOMME › (nouvel onglet) (63 ans) · jusqu'au 22/12/2025
  3. Directeur général Hubert PESEUX › (nouvel onglet) (56 ans) · jusqu'au 22/12/2025
  4. Directeur général Julien DEIANA › (nouvel onglet) (50 ans) · jusqu'au 22/12/2025
  5. Gérant Hubert PESEUX › (nouvel onglet) (56 ans) · selon le BODACC du 11/03/2012
  6. Gérant Julien DEIANA › (nouvel onglet) (50 ans) · selon le BODACC du 11/03/2012
  7. Gérant Jean-Francois LHOMME › (nouvel onglet) (63 ans) · selon le BODACC du 11/03/2012
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (6)

5 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (16)

dernier : changement de dirigeant, 22/12/2025

Dénomination
CONTROLE TECH AUTO PONTARLIER HT DOUBS CONTROLE TECH AUTO PONTARLIER HT DOUBS Dénomination · du 01/04/1992 au 22/12/2011 19 ans CONTROLE TECHNIQUE AUTO PONTARLIER HAUT DOUBS CONTROLE TECHNIQUE AUTO PONTARLIER HAUT DOUBS Dénomination · depuis le 22/12/2011 14 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/04/1992 au 11/10/2016 24 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 11/10/2016 10 ans
Activité
Contrôle technique automobile Contrôle technique automobile Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Contrôle technique automobile Contrôle technique automobile Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
12 Rue Mermoz, 25300 Pontarlier 12 Rue Mermoz, 25300 Pontarlier Siège · du 01/04/1992 au 11/10/2016 24 ans 4 Rue Eugene Thevenin, 25300 Pontarlier 4 Rue Eugene Thevenin, 25300 Pontarlier Siège · depuis le 11/10/2016 10 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1992 34 ans Immatriculation01/04/1992
Dirigeants · 4
John BRUGHERA
président président John BRUGHERAdepuis le 22/12/2025 11 mois
Jean-Francois LHOMME
président président Jean-Francois LHOMMEdébut non publié · jusqu'au 22/12/2025
Hubert PESEUX
directeur général directeur général Hubert PESEUXdébut non publié · jusqu'au 22/12/2025
Julien DEIANA
directeur général directeur général Julien DEIANAdébut non publié · jusqu'au 22/12/2025

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1992 → 2025 · 16.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA )

  1. Convention collective Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) · code 1090

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : apport ou attribution, 28/06/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Bp 14 4 Rue Eugene Thevenin, 25300 Pontarlier

    siège · SIRET 384 635 728 00031 · contrôle technique · depuis 11/10/2016

Les 62 autres entreprises du métier « contrôle technique » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : modification des statuts, 08/01/2026

  1. 08/01/2026 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 08/01/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 08/01/2026 Nomination d'un administrateur pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 15/10/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 22/08/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 22/08/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 02/07/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 29/11/2016 A PONTARLIER 4 RUE EUGENE THEVENIN BP 14 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 29/02/2012 CONTROLE TECHNIQUE AUTO PONTARLIER HAUT DOUBS - C.T.A.P.H.D. Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 29/02/2012 CONTROLE TECHNIQUE AUTO PONTARLIER HAUT DOUBS - C.T.A.P.H.D. Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 29/02/2012 CONTROLE TECHNIQUE AUTO PONTARLIER HAUT DOUBS - C.T.A.P.H.D. Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 29/02/2012 CONTROLE TECHNIQUE AUTO PONTARLIER HAUT DOUBS - C.T.A.P.H.D. Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 12.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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