ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures › Val-D'Oise ›

OVIL PROTECTION MAINTENANCE

384 637 005SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 13/01/1992

9 Rue du Rapporteur, 95310 Saint-Ouen-L'aumone

6 à 9 Effectif salariés · 2024
972 k€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
29 k€ Résultat net
382 k€ Capitaux propres
71 k€ Dettes financières trésorerie 1 055 €

Dirigeants et associés

  1. Personne morale RDA › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : changement de dirigeant, 26/10/2023

Dénomination
OVIL PNEU MAINTENANCE OVIL PNEU MAINTENANCE Dénomination · du 13/01/1992 au 01/01/2000 7 ans OVIL PROTECTION MAINTENANCE OVIL PROTECTION MAINTENANCE Dénomination · depuis le 01/01/2000 26 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 13/01/1992 au 02/01/2008 15 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 02/01/2008 18 ans
Activité
Intermédiaires non spécialisés du commerce Intermédiaires non spécialisés du commerce Activité · du 25/12/2003 au 02/01/2008 4 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures Activité · depuis le 02/01/2008 18 ans
Siège
9 Rue du Rapporteur, 95310 Saint-Ouen-L'aumone 9 Rue du Rapporteur, 95310 Saint-Ouen-L'aumone Siège · depuis le 20/01/2004 22 ans
État
active active État · depuis le 13/01/1992 34 ans Immatriculation13/01/1992

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2023 · 12.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des commerces de gros

  1. Convention collective Convention collective nationale des commerces de gros · code 0573

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (42)

dernier : 40 k€, 22/07/2026

  1. 22/07/2026 COMMUNE DE CERGY › (nouvel onglet)
    marché · MS EQUIPEMENT PROTECTION INDIVIDUELLE POUR LA VILLE

    marché · 40 k€

    MS EQUIPEMENT PROTECTION INDIVIDUELLE POUR LA VILLE

    40 k€
  2. 22/07/2026 COMMUNE DE CERGY › (nouvel onglet)
    marché · BC EQUIPEMENT PROTECTION INDIVIDUELLE POUR LA VILLE

    marché · 60 k€

    BC EQUIPEMENT PROTECTION INDIVIDUELLE POUR LA VILLE

    60 k€
  3. 17/07/2026 COMMUNE DE CERGY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture d’équipement de protection individuelle pour la ville de Cergy.

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture d’équipement de protection individuelle pour la ville de Cergy.

    50 k€
  4. 09/04/2026 COMMUNE FONTAINEBLEAU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACHAT DE FOURNITURE D'ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI) et D'UNIFORMES DE LA POLICE MUNICIPALE POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE FONTAINEBLEAU après déclaration sans suite

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    ACHAT DE FOURNITURE D'ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI) et D'UNIFORMES DE LA POLICE MUNICIPALE POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE FONTAINEBLEAU après déclaration sans suite

    60 k€
  5. 23/03/2026 COMMUNE D ASNIERES SUR SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 VETEMENTS DE TRAVAIL

    Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)

    LOT 2 VETEMENTS DE TRAVAIL

    125 k€
  6. 23/03/2026 COMMUNE D ASNIERES SUR SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Vêtements de travail

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Lot 2 : Vêtements de travail

    500 k€
  7. 12/03/2026 COMMUNE DE GAGNY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements de protection individuelle

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements de protection individuelle

    140 k€
  8. 12/03/2026 COMMUNE DE GAGNY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements de protection individuelle

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements de protection individuelle

    80 k€
  9. 18/02/2026 COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 VÊTEMENTS DE TRAVAIL DIVERS

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    LOT 1 VÊTEMENTS DE TRAVAIL DIVERS

    60 k€
  10. 06/01/2026 COMMUNE DE DRANCY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · lot 1: Tenues de représentation

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    lot 1: Tenues de représentation

    60 k€
  11. 29/12/2025 COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET EPI POUR AGENTS CUISINE CENTRALE, CRECHES ET ATSEM

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    ACQUISITION DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET EPI POUR AGENTS CUISINE CENTRALE, CRECHES ET ATSEM

    100 k€
  12. 24/12/2025 COMMUNE DE LEVALLOIS PERRET › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'HABILLEMENT ET D'ACCESSOIRES POUR LE PERSONNEL DE LA VILLE DE LEVALLOIS - LOT 2 : VETEMENTS DE TRAVAIL

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE D'HABILLEMENT ET D'ACCESSOIRES POUR LE PERSONNEL DE LA VILLE DE LEVALLOIS - LOT 2 : VETEMENTS DE TRAVAIL

    120 k€
  13. 24/12/2025 COMMUNE DE LEVALLOIS PERRET › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'HABILLEMENT ET D'ACCESSOIRES POUR LE PERSONNEL DE LA VILLE DE LEVALLOIS - LOT 3 : VETEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE - HAUTE VISIBILITE

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE D'HABILLEMENT ET D'ACCESSOIRES POUR LE PERSONNEL DE LA VILLE DE LEVALLOIS - LOT 3 : VETEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE - HAUTE VISIBILITE

    160 k€
  14. 26/11/2025 COMMUNE FONTAINEBLEAU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACHAT DE FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL, EPI et UNIFORMES DE LA POLICE MUNICIPALE POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE FONTAINEBLEAU<br />

    Accord cadre · 52 k€ (montant maximum)

    ACHAT DE FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL, EPI et UNIFORMES DE LA POLICE MUNICIPALE POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE FONTAINEBLEAU<br />

    52 k€
  15. 26/11/2025 COMMUNE FONTAINEBLEAU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · VETEMENTS DE TRAVAIL

    Accord cadre · 52 k€ (montant maximum)

    VETEMENTS DE TRAVAIL

    52 k€
  16. 29/10/2025 COMMUNE D'AUBERVILLIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DACP 01-25- VETEMENTS PERSONNEL NETOYAGE-RESTAURATION MEDICO-SOSIAL ET CCAS

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    DACP 01-25- VETEMENTS PERSONNEL NETOYAGE-RESTAURATION MEDICO-SOSIAL ET CCAS

    100 k€
  17. 30/09/2025 COMMUNE DE LA QUEUE EN BRIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Vêtements de travail, d'hygiène et de sécurité destinés aux personnels d'entretien et de restauration

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Vêtements de travail, d'hygiène et de sécurité destinés aux personnels d'entretien et de restauration

    40 k€
  18. 02/07/2025 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 - Vêtements et chaussures de travail techniques et haute visibilité (divers corps de métiers)

    marché · 180 k€

    Lot 1 - Vêtements et chaussures de travail techniques et haute visibilité (divers corps de métiers)

    180 k€
  19. 02/07/2025 COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI › (nouvel onglet)
    marché · Lot 2 - Vêtements et chaussures de travail non techniques (restauration, entretien/nettoyage, crèches...) et de représentation (travail en salle, accueil, cérémonies)

    marché · 120 k€

    Lot 2 - Vêtements et chaussures de travail non techniques (restauration, entretien/nettoyage, crèches...) et de représentation (travail en salle, accueil, cérémonies)

    120 k€
  20. 26/05/2025 COMMUNE DE MONTATAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Chaussures de sécurité et chaussures de ville - Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'EPI pour les services municipaux de la ville de Montataire

    Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

    Lot 2 : Chaussures de sécurité et chaussures de ville - Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'EPI pour les services municipaux de la ville de Montataire

    25 k€
  21. 26/05/2025 COMMUNE DE MONTATAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 6 : Vêtements et chaussures de restauration - Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'EPI pour les services municipaux de la ville de Montataire

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Lot 6 : Vêtements et chaussures de restauration - Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'EPI pour les services municipaux de la ville de Montataire

    20 k€
  22. 26/05/2025 COMMUNE DE MONTATAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Vêtements de travail - Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'EPI pour les services municipaux de la ville de Montataire

    Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

    Lot 1 : Vêtements de travail - Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'EPI pour les services municipaux de la ville de Montataire

    25 k€
  23. 14/05/2025 COMMUNE DE MONTATAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 5 : Vêtements de ville - Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'EPI pour les services municipaux de la ville de Montataire

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Lot 5 : Vêtements de ville - Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'EPI pour les services municipaux de la ville de Montataire

    20 k€
  24. 03/04/2025 COMMUNE PONTAULT COMBAULT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Fourniture de protections individuelles pour les métiers techniques et d'entretien des espaces publics

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Lot 1 : Fourniture de protections individuelles pour les métiers techniques et d'entretien des espaces publics

    160 k€
  25. 03/04/2025 COMMUNE PONTAULT COMBAULT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture d’équipement de protections individuelles pour les agents de la ville et du centre communal d'action sociale (CCAS) - Lot 1 : Fourniture de protections individuelles po…

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Fourniture d’équipement de protections individuelles pour les agents de la ville et du centre communal d'action sociale (CCAS) - Lot 1 : Fourniture de protections individuelles po…

    160 k€
  26. 14/08/2024 COMMUNE DE ST DENIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 - VETEMENTS DE VILLE

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    LOT 2 - VETEMENTS DE VILLE

    240 k€
  27. 14/08/2024 COMMUNE DE ST DENIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 - VETEMENT POUR LE PERSONNEL DE NETTOYAGE, DE RESTAURATION ET MEDICOSOCIAL

    Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)

    LOT 1 - VETEMENT POUR LE PERSONNEL DE NETTOYAGE, DE RESTAURATION ET MEDICOSOCIAL

    360 k€
  28. 29/07/2024 COMMUNE DE CHATOU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE VETEMENTS DE TRAVAIL

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE VETEMENTS DE TRAVAIL

    50 k€
  29. 15/07/2024 COMMUNE DE SURESNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 : VETEMENTS ET CHAUSSURES POUR L?ENSEMBLE DES PERSONNELS DES CUISINES, DE LA RESTAURATION COLLECTIVE, DU PERSONNEL DU COURRIER, DES ECOLES ET DES CRECHES

    Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)

    LOT 1 : VETEMENTS ET CHAUSSURES POUR L?ENSEMBLE DES PERSONNELS DES CUISINES, DE LA RESTAURATION COLLECTIVE, DU PERSONNEL DU COURRIER, DES ECOLES ET DES CRECHES

    72 k€
  30. 14/05/2024 COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Vêtements haute visibilité

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Vêtements haute visibilité

    60 k€
  31. 14/05/2024 COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Chaussures sans embout de sécurité

    Accord cadre · 28 k€ (montant maximum)

    Chaussures sans embout de sécurité

    28 k€
  32. 14/05/2024 COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Vêtements de travail intérieur et extérieur

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Vêtements de travail intérieur et extérieur

    120 k€
  33. 01/04/2024 COMMUNE MAGNY LE HONGRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet l’achat et la livraison de vêtements professionnels, de chaussures de travail, d’équipements de protection individuelle et de linge pour dive…

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet l’achat et la livraison de vêtements professionnels, de chaussures de travail, d’équipements de protection individuelle et de linge pour dive…

    20 k€
  34. 24/01/2024 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 4- VETEMENTS DE TRAVAIL, DE PLUIE ET DE SIGNALISATION AVEC MARQUAGE

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    LOT 4- VETEMENTS DE TRAVAIL, DE PLUIE ET DE SIGNALISATION AVEC MARQUAGE

    400 k€
  35. 21/12/2022 COMMUNE DE SAINT-MANDE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de vêtements de travail - Lot 1 "services municipaux"

    Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

    Acquisition de vêtements de travail - Lot 1 "services municipaux"

    280 k€
  36. 07/12/2022 COMMUNE DE RAMBOUILLET › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · VETEMENTS DE PROTECTION ET EPI DES AGENTS - ACHAT DE VETEMENTS ET EPI

    marché · 105 k€ (3 avenants)

    VETEMENTS DE PROTECTION ET EPI DES AGENTS - ACHAT DE VETEMENTS ET EPI

    105 k€
  37. 11/05/2022 COMMUNE DE VILLEPINTE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 4 avenants · groupement de 3 titulaires · BLOUSES ET AUTRES (TUNIQUE, PANTALONS, CHASUBLES) SERVICE INTENDANCE RESTAURATION

    marché subséquent · 160 k€ (4 avenants) · groupement de 3 titulaires

    BLOUSES ET AUTRES (TUNIQUE, PANTALONS, CHASUBLES) SERVICE INTENDANCE RESTAURATION

    160 k€
  38. 11/05/2022 COMMUNE DE VILLEPINTE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 8 avenants · groupement de 3 titulaires · EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET VETEMENTS DE TRAVAIL

    marché subséquent · 400 k€ (8 avenants) · groupement de 3 titulaires

    EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET VETEMENTS DE TRAVAIL

    400 k€
  39. 01/01/2022 COMMUNE DE DRANCY › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 58 k€ le 26/02/2025 · Vêtements de Haute visibilité

    marché subséquent · porté à 58 k€ le 26/02/2025

    Vêtements de Haute visibilité

    58 k€
  40. — COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de vêtements de travail, d'équipements chaussants et d'équipements de protection individuelle

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Fourniture de vêtements de travail, d'équipements chaussants et d'équipements de protection individuelle

    60 k€
  41. — COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de vêtements de travail, d'équipements chaussants et d'équipements de protection individuelle

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Fourniture de vêtements de travail, d'équipements chaussants et d'équipements de protection individuelle

    20 k€
  42. — COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de vêtements de travail, d'équipements chaussants et d'équipements de protection individuelle

    Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

    Fourniture de vêtements de travail, d'équipements chaussants et d'équipements de protection individuelle

    25 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 42.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 12/12/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

1,5 M€ 2017 1,5 M€ 2018 1,5 M€ 2019 1,2 M€ 2023 1,1 M€ 2024 972 k€ 2025
  • 2017 : 1,5 M€
  • 2018 : 1,5 M€
  • 2019 : 1,5 M€
  • 2023 : 1,2 M€
  • 2024 : 1,1 M€
  • 2025 : 972 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

2017 : 2,8 %

en dessous de la médiane du secteur (2017)

  • 2017 : 2,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercice 2017 · n = 1545.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 6 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zi des Bethunes 9 Rue du Rapporteur, 95310 Saint-Ouen-l'Aumone

    siège · SIRET 384 637 005 00024 · commerce de gros non alimentaire · depuis 20/01/2004

Les 4 844 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Val-D'Oise (95) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : acte · type non publié, 24/10/2023

  1. 24/10/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 24/10/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/05/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 27/01/2017 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 12/12/2016 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 25/11/2016 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 29/07/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 27/02/2004 Divers
    Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 19/03/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 17/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 22/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 02/10/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 12.

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