ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Pyrénées-Orientales ›
SCI TRAMONTANE
384 672 457Société civile immobilièreactive depuis 25/02/1992
17 Lotissement le Clos des Sources, 66670 Bages
Dirigeants et associés
- Rôle non publié Sebastien BROS › (nouvel onglet) (49 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats DELONCA-BROS-QUILES › (nouvel onglet) · via Sebastien BROS
- mandats HERMES › (nouvel onglet) · via Sebastien BROS
- mandats JURIS IMMO › (nouvel onglet) · via Sebastien BROS
- mandats MACAM › (nouvel onglet) · via Sebastien BROS
- mandats MARICA › (nouvel onglet) · via Sebastien BROS
- mandats SCI GECKO › (nouvel onglet) · via Sebastien BROS
- mandats SCI SEVI › (nouvel onglet) · via Sebastien BROS
- mandats Sebastien BROS › (nouvel onglet) · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : forme juridique, 26/06/2014
- 26/06/2014 forme juridique Autre société civile → Société civile immobilière
- 26/06/2014 siège Rte N 113, 34740 Vendargues → 17 Lotissement le Clos des Sources, 66670 Bages
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- 25/12/1992 activité Location d'autres biens immobiliers
- 25/02/1992 forme juridique Autre société civile
- 25/02/1992 siège Rte N 113, 34740 Vendargues
- 25/02/1992 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1992 → 2014 · 7.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 13/04/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/04/2023 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
17 Lotissement le Clos des Sources, 66670 Bages
siège · SIRET 384 672 457 00023 · location de biens immobiliers · depuis 26/06/2014
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 13/04/2023
- 13/04/2023 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/11/2014 Entrée d'un nouvel associé Modification des statuts · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2014 Entrée d'un nouvel associé Modification des statuts · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
8 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.