ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Oise ›

SCEA DE LA CHAUSSEE BRUNEHAUT

384 765 145Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 29/02/1992

1 Rue du Chateau, 60420 Courcelles-Epayelles

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Emmanuel LEGOY › (nouvel onglet) (59 ans)
  2. Personne morale LEGOY › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.

› Réseau (8)

7 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
EARL DE LA CHAUSSEE BRUNEHAUT EARL DE LA CHAUSSEE BRUNEHAUT Dénomination · du 29/02/1992 au 01/01/1995 2 ans SCEA DE LA CHAUSSEE BRUNEHAUT SCEA DE LA CHAUSSEE BRUNEHAUT Dénomination · depuis le 01/01/1995 31 ans
Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 29/02/1992 au 25/12/2001 9 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
1 Rue du Chateau, 60420 Courcelles-Epayelles 1 Rue du Chateau, 60420 Courcelles-Epayelles Siège · depuis le 25/12/1992 33 ans
État
active active État · depuis le 29/02/1992 34 ans Immatriculation29/02/1992

Source : INSEE, Sirene · 1992 → 2008 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 29/02/1992

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Rue du Chateau, 60420 Courcelles-Epayelles

    siège · SIRET 384 765 145 00014 · grandes cultures · depuis 29/02/1992

Les 2 463 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Oise (60) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : modification des statuts, 13/01/2022

  1. 13/01/2022 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 21/06/2006 Répartition des parts
    Réduction du capital social · Durée de la société · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Réduction du capital social · Durée de la société · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 02/04/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 13/02/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

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