ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Oise ›
EARL SCOMBART
384 906 715Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/03/1992
79 Grande Rue, 60480 Noiremont
Dirigeants et associés
- Gérant Nicolas SCOMBART › (nouvel onglet) (37 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
1 opération · 1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Jean Scombart › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1992 01/03/1992
- mandats Nicolas SCOMBART › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : changement de dirigeant, 22/02/2019
- 22/02/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/10/2018 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration BODACC, RCS-B
- 05/02/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1992 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/03/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2019 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 13/02/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/02/2019 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/03/1992 reprise repris de Jean Scombart › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Hameau de Moimont Noiremon 79 Grande Rue, 60480 Noiremont
siège · SIRET 384 906 715 00014 · grandes cultures · depuis 01/03/1992
Les 2 466 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Oise (60) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : démission d'un dirigeant, 13/02/2019
-
13/02/2019
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transmission de titres à titre gratuit · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Répartition des parts — De parts entre mr scombart jean donateur et mr nicolas scombart donataire · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
Transmission de titres à titre gratuit · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Répartition des parts — De parts entre mr scombart jean donateur et mr nicolas scombart donataire · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
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19/10/2018
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/01/2015
Répartition des parts — De parts entre m jean scombart cedant et m nicolas scombart cessionnaire
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
- 28/01/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.