ENTREPRISE Culture de la vigne › Bas-Rhin ›
EARL DOMAINE CLOG MARCEL
384 910 394Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 31/12/1991
3 Rue du General de Gaulle, 67650 Dambach-la-Ville
Dirigeants et associés
- Gérant Nicolas PERNET -- CLOG › (nouvel onglet) (30 ans)
- Gérant Clog PERNET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/03/2023
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « EARL DOMAINE CLOG MARCEL » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats EARL PERNET › (nouvel onglet) · via Nicolas PERNET -- CLOG
- mandats Nicolas PERNET -- CLOG › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Clog PERNET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 22/03/2023
Dirigeants · 1
- 22/03/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 31/12/1991 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 31/12/1991 dénomination EARL DOMAINE CLOG MARCEL INSEE, Sirene
- 31/12/1991 siège 3 Rue du General de Gaulle, 67650 Dambach-la-Ville INSEE, Sirene
- 31/12/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Viticulture INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2023 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 02/03/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/03/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
3 Rue du General de Gaulle, 67650 Dambach-la-Ville
siège · SIRET 384 910 394 00012 · viticulture · depuis 31/12/1991
Les 1 654 autres entreprises du métier « viticulture » · Bas-Rhin (67) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : changement de dirigeant, 02/03/2023
- 02/03/2023 Changement de dirigeant Entrée d'un nouvel associé · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/03/2016 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/06/2001 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/12/1996 Changement de dirigeant Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/08/1993 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/03/1993 Changement de dirigeant Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.