ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Alpes-Maritimes ›

SCI DOMUS

385 045 943Société civile immobilièrecessée le 28/01/2025

162 Chemin de Vaumarre, 06250 Mougins

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Christine BUISSON › (nouvel onglet) (72 ans) · arrivée publiée le 22/02/2018 · jusqu'à la cessation
  2. Liquidateur Christine BUISSON › (nouvel onglet) (72 ans) · selon le BODACC du 16/02/2025
  3. Associé Jacqueline LAGRANGE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 22/02/2018
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : état, 28/01/2025

Dénomination
SCI DONUS SCI DONUS Dénomination · du 10/04/1992 au 01/01/2002 9 ans SCI DOMUS SCI DOMUS Dénomination · depuis le 01/01/2002 24 ans
Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
43 les Bois du Cerf, 91450 Etiolles 43 les Bois du Cerf, 91450 Etiolles Siège · du 10/04/1992 au 25/01/2018 25 ans 162 Chemin de Vaumarre, 06250 Mougins 162 Chemin de Vaumarre, 06250 Mougins Siège · depuis le 25/01/2018 8 ans
État
active active État · du 10/04/1992 au 28/01/2025 32 ans Immatriculation10/04/1992 Cessation d'activité28/01/2025
Dirigeants · 1
Christine BUISSON
gérant gérant Christine BUISSONarrivée constatée le 22/02/2018 · jusqu'à la cessation 6 ans

Source : INSEE, Sirene · 1992 → 2025 · 8.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 29/04/2009

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

3 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 3.

› Actes (11)

dernier : autre pièce déposée, 28/01/2025

  1. 28/01/2025 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/01/2025 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 28/01/2025 Opérations et clôture de liquidation pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 28/01/2025 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 13/06/2023 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 20/02/2018 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 29/04/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 29/04/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 01/01/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 10/04/2002 Ancienne adresse : 13 rue de Flandre 91130 Ris Orangis / Nouvelle adresse : 43 les Bois du Cerf 91450 Etiolles Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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