ENTREPRISE Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation › Val-de-Marne ›

TUYAUTERIE SOUDURE CHAUFFAGE (TSC)

385 147 681Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1992

19 Av de Lattre de Tassigny, 94440 Villecresnes

20 à 49 Effectif salariés · 2024
4,9 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
810 k€ Résultat net
2,3 M€ Capitaux propres
416 k€ Dettes financières trésorerie 3,3 M€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Ali BOUAJILA › (nouvel onglet) (70 ans)
  2. Gérant BOUAJILA ALI › (nouvel onglet) (70 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (6)

5 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : transfert, 06/10/2026

Activité
Fabrication de tubes en acier Fabrication de tubes en acier Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier Activité · du 01/01/2008 au 13/06/2016 8 ans Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Activité · depuis le 13/06/2016 10 ans
Siège
29 Rue de la Station, 94440 Villecresnes 29 Rue de la Station, 94440 Villecresnes Siège · du 01/01/1992 au 01/09/2026 34 ans 19 Av de Lattre de Tassigny, 94440 Villecresnes 19 Av de Lattre de Tassigny, 94440 Villecresnes Siège · depuis le 01/09/2026 2 mois
État
active active État · depuis le 01/01/1992 34 ans Immatriculation01/01/1992
Dirigeants · 2
Ali BOUAJILA
gérant gérant Ali BOUAJILAdébut non publié
BOUAJILA ALI
gérant gérant BOUAJILA ALIdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2026 · 7.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. RGE RGE · 5 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (35)

dernier : 2,9 M€, 15/06/2026

20 Marchés remportés sur 24 mois, dont 13 sur 12 mois
5,4 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
01/12/2026 Prochaine échéance
6 Acheteurs servis surtout PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
2 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : ICF HABITAT SOCIAL › (nouvel onglet) · REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : 635 900 034
médiane 4 Offres reçues sur 20 marchés
4 Sous-traitants sur 24 mois
  1. 15/06/2026 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    marché · Exploitation et maintenance des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire, de VMC et de surpression - DTNE et DTES (10 lots)

    marché · 2,9 M€

    Exploitation et maintenance des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire, de VMC et de surpression - DTNE et DTES (10 lots)

    2,9 M€
  2. 11/06/2026 HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE CREATION DE SOUS-STATIONS POUR LE RACCORDEMENT AU RESEAU DE CHALEUR BAGEOPS - 7,13 et 23 allée Mirabeau - BAGNEUX (92220)

    marché · 233 k€

    TRAVAUX DE CREATION DE SOUS-STATIONS POUR LE RACCORDEMENT AU RESEAU DE CHALEUR BAGEOPS - 7,13 et 23 allée Mirabeau - BAGNEUX (92220)

    233 k€
  3. 02/06/2026 HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de remplacement des réseaux enterrés chauffage -11011 - LES LANDES - SURESNES patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat -OPH;

    marché · 148 k€

    Marché de travaux de remplacement des réseaux enterrés chauffage -11011 - LES LANDES - SURESNES patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat -OPH;

    148 k€
  4. 30/04/2026 SYNDICAT MIXTE DES RESEAUX D'ENERGIES CALORIFIQUES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE SUBSEQUENT No1 PORTANT SUR LA CREATION DE DEUX SOUS-STATIONS DE CHAUFFAGE URBAIN A LA COURNEUVE

    Accord cadre · 108 k€ (montant maximum)

    MARCHE SUBSEQUENT No1 PORTANT SUR LA CREATION DE DEUX SOUS-STATIONS DE CHAUFFAGE URBAIN A LA COURNEUVE

    108 k€
  5. 09/04/2026 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    marché · SAD11RES - Marché de travaux pour la rénovation de la sous station CPCU n°82 - 15 rue Charles Fourier 75013 Paris - 113CF

    marché · 199 k€

    SAD11RES - Marché de travaux pour la rénovation de la sous station CPCU n°82 - 15 rue Charles Fourier 75013 Paris - 113CF

    199 k€
  6. 08/04/2026 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    marché · Système d'acquisition dynamique pour les travaux de rénovation des chaufferies GAZ sur le patrimoine de Paris Habitat OPH MS 10 GAZ - Marché de travaux pour la rénovation de la ch…

    marché · 115 k€

    Système d'acquisition dynamique pour les travaux de rénovation des chaufferies GAZ sur le patrimoine de Paris Habitat OPH MS 10 GAZ - Marché de travaux pour la rénovation de la ch…

    115 k€
  7. 08/04/2026 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    marché · SAD07 GAZ - Marché de travaux pour la rénovation complète de la chaufferie n°580 située au 9 Boulevard Brune 75014 PARIS

    marché · 125 k€

    SAD07 GAZ - Marché de travaux pour la rénovation complète de la chaufferie n°580 située au 9 Boulevard Brune 75014 PARIS

    125 k€
  8. 30/03/2026 ICF HABITAT SOCIAL › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de rénovation des chaufferies à 95100 ARGENTEUIL et 92220 BAGNEUX (2 lots)

    marché · 111 k€

    Travaux de rénovation des chaufferies à 95100 ARGENTEUIL et 92220 BAGNEUX (2 lots)

    111 k€
  9. 23/03/2026 REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · Remplacement des convecteurs par des radiateurs, de robinets et d'un réseau d'eau chaude sanitaire

    marché · 689 k€

    Remplacement des convecteurs par des radiateurs, de robinets et d'un réseau d'eau chaude sanitaire

    689 k€
  10. 20/03/2026 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    marché · SAD08 RES - Travaux de rénovation complète de la sous-station 113MC située au 3, 5, 46, 52 Masséna et 6, 10 Château des Rentiers 75013 Paris

    marché · 351 k€

    SAD08 RES - Travaux de rénovation complète de la sous-station 113MC située au 3, 5, 46, 52 Masséna et 6, 10 Château des Rentiers 75013 Paris

    351 k€
  11. 20/03/2026 SYNDICAT MIXTE DES RESEAUX D'ENERGIES CALORIFIQUES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS ET BONS DE COMMANDE PORTANT SUR LA CREATION ET LA RENOVATION DE SOUS-STATIONS DE CHAUFFAGE URBAIN - LOT 1 : TRAVAUX HYDRAULIQUES ET ELECTRIQUES

    Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS ET BONS DE COMMANDE PORTANT SUR LA CREATION ET LA RENOVATION DE SOUS-STATIONS DE CHAUFFAGE URBAIN - LOT 1 : TRAVAUX HYDRAULIQUES ET ELECTRIQUES

    2,5 M€
  12. 13/03/2026 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · SAD10 RES : Marché spécifique n° 10 ayant pour objet des travaux de rénovation de la sous-station n°623 du groupe 116DE, située au 48 rue du général Delestraint 75016 Paris

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    SAD10 RES : Marché spécifique n° 10 ayant pour objet des travaux de rénovation de la sous-station n°623 du groupe 116DE, située au 48 rue du général Delestraint 75016 Paris

    120 k€
  13. 27/02/2026 ICF HABITAT SOCIAL › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation de chauffage et ECS, création d'un réseau ECS collectif

    marché · 585 k€

    Travaux de réhabilitation de chauffage et ECS, création d'un réseau ECS collectif

    585 k€
  14. 13/05/2025 HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH › (nouvel onglet)
    marché · MARCHÉ GLOBAL DE PERFORMANCE RELATIF AUX TRAVAUX DE RENOVATION DE LA CHAUFFERIERÉSIDENCE SIS 2 RUE ÉMILE ZOLA - 92600 - ASNIÈRES / SEINE

    marché · 2,0 M€

    MARCHÉ GLOBAL DE PERFORMANCE RELATIF AUX TRAVAUX DE RENOVATION DE LA CHAUFFERIERÉSIDENCE SIS 2 RUE ÉMILE ZOLA - 92600 - ASNIÈRES / SEINE

    2,0 M€
  15. 07/04/2025 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    marché · MS52 GAZ - MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RENOVATION DE LA CHAUFFERIE GAZ N° 476 AU 8 RUE DE TLEMCEN 75020 PARIS

    marché · 186 k€

    MS52 GAZ - MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RENOVATION DE LA CHAUFFERIE GAZ N° 476 AU 8 RUE DE TLEMCEN 75020 PARIS

    186 k€
  16. 02/04/2025 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    marché · MS51GAZ - RENOVATION DE LA CHAUFFERIE GAZ N° 310 au 65 rue Pouchet 75017 PARIS<br />

    marché · 197 k€

    MS51GAZ - RENOVATION DE LA CHAUFFERIE GAZ N° 310 au 65 rue Pouchet 75017 PARIS<br />

    197 k€
  17. 20/02/2025 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation de la chaufferie gaz n°500 située au 36 rue Washington 75008 Paris

    marché · 205 k€

    Rénovation de la chaufferie gaz n°500 située au 36 rue Washington 75008 Paris

    205 k€
  18. 20/02/2025 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MS48GAZ- Travaux pour la rénovation de la chaufferie gaz n°374 située au 3 rue Préault 75019 Paris.

    Accord cadre · 317 k€ (montant maximum)

    MS48GAZ- Travaux pour la rénovation de la chaufferie gaz n°374 située au 3 rue Préault 75019 Paris.

    317 k€
  19. 27/01/2025 non publié
    marché · Travaux de revalorisation et rénovation en milieu occupé sur la résidence « PARIS BAUDRICOURT » - 62/64 AVENUE DE CHOISY - PARIS (75013)

    marché · 645 k€

    Travaux de revalorisation et rénovation en milieu occupé sur la résidence « PARIS BAUDRICOURT » - 62/64 AVENUE DE CHOISY - PARIS (75013)

    645 k€
  20. 02/12/2024 SYNDICAT MIXTE DES RESEAUX D'ENERGIES CALORIFIQUES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,8 M€ le 20/03/2026 · REALISATION DES SOUS-STATIONS NORD A EPINAY-SUR-SEINE, PIERREFITTE-SUR-SEINE ET VILLETANEUSE - LOT N 2 : SOUS-STATION EST

    marché · porté à 1,8 M€ le 20/03/2026

    REALISATION DES SOUS-STATIONS NORD A EPINAY-SUR-SEINE, PIERREFITTE-SUR-SEINE ET VILLETANEUSE - LOT N 2 : SOUS-STATION EST

    1,8 M€
  21. 16/07/2024 ICF HABITAT SOCIAL › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de rénovation de chaufferies collectives

    marché · 208 k€

    Travaux de rénovation de chaufferies collectives

    208 k€
  22. 10/07/2024 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR LES ENERGIES ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Réseau de chaleur géothermique de Bobigny-Drancy - GENYO Ouest - Sous-stations - Lot 2 : Abonnés situés sur le territoire de Drancy

    marché · 1,2 M€ (1 avenant)

    Réseau de chaleur géothermique de Bobigny-Drancy - GENYO Ouest - Sous-stations - Lot 2 : Abonnés situés sur le territoire de Drancy

    1,2 M€
  23. 10/07/2024 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR LES ENERGIES ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Réseau de chaleur géothermique de Bobigny-Drancy - GENYO Ouest - Sous-stations - Lot 1 : Abonnés situés sur le territoire de Bobigny

    marché · 1,3 M€ (1 avenant)

    Réseau de chaleur géothermique de Bobigny-Drancy - GENYO Ouest - Sous-stations - Lot 1 : Abonnés situés sur le territoire de Bobigny

    1,3 M€
  24. 12/06/2024 ICF HABITAT SOCIAL › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de remplacement des réseaux d'eau chaude sanitaire et amélioration de la distribution.

    marché · 427 k€

    Travaux de remplacement des réseaux d'eau chaude sanitaire et amélioration de la distribution.

    427 k€
  25. 07/05/2024 REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de remplacement de chaufferies, réseaux chauffage et production ECS.

    marché · 409 k€

    Travaux de remplacement de chaufferies, réseaux chauffage et production ECS.

    409 k€
  26. 17/04/2024 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de rénovation de la chaufferie gaz n°356 au 89 boulevard Diderot 75012 Paris

    Accord cadre · 189 k€ (montant maximum)

    Travaux de rénovation de la chaufferie gaz n°356 au 89 boulevard Diderot 75012 Paris

    189 k€
  27. 16/04/2024 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de rénovation complète de la chaufferie gaz n°640 et des réseaux de distribution secondaire de chauffage et d'ECS au 81/83 rue Etienne Dolet 94230 Cachan

    marché · 322 k€

    Travaux de rénovation complète de la chaufferie gaz n°640 et des réseaux de distribution secondaire de chauffage et d'ECS au 81/83 rue Etienne Dolet 94230 Cachan

    322 k€
  28. 10/04/2024 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Rénovation de la chaufferie gaz n° 643 sur le groupe 112P8 située au 108 rue de Picpus 75012 Paris

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Rénovation de la chaufferie gaz n° 643 sur le groupe 112P8 située au 108 rue de Picpus 75012 Paris

    200 k€
  29. 09/04/2024 HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 624 k€ le 01/10/2024 · MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION THERMIQUE sur patrimoine de HDSH - OPH (3 lots) LOT 3 : Groupe 4020 CHATILLON-3/5/7 allée Vauban et 2-4 Peronnet et…

    marché · porté à 624 k€ le 01/10/2024

    MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION THERMIQUE sur patrimoine de HDSH - OPH (3 lots) LOT 3 : Groupe 4020 CHATILLON-3/5/7 allée Vauban et 2-4 Peronnet et…

    624 k€
  30. 09/04/2024 HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION THERMIQUE sur patrimoine HDSH - OPH (3 lots) LOT 1 : Groupe 6011 ASNIERES-11 quai Aulagnier, Groupe 12078 CHAVILLE-…

    marché · 955 k€ (1 avenant)

    MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION THERMIQUE sur patrimoine HDSH - OPH (3 lots) LOT 1 : Groupe 6011 ASNIERES-11 quai Aulagnier, Groupe 12078 CHAVILLE-…

    955 k€
  31. 28/03/2024 non publié
    marché · HP2 4210-Résidence "CRETEIL 08"

    marché · 516 k€

    HP2 4210-Résidence "CRETEIL 08"

    516 k€
  32. 12/03/2024 REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · Remplacement de vannes d'équilibrage et rénovations de chaufferies

    marché · 454 k€

    Remplacement de vannes d'équilibrage et rénovations de chaufferies

    454 k€
  33. 19/01/2024 PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    marché · MS35GAZ - Travaux de rénovation complète de la chaufferie Gaz N° 209 au 34 rue du Retrait 75020 PARIS

    marché · 137 k€

    MS35GAZ - Travaux de rénovation complète de la chaufferie Gaz N° 209 au 34 rue du Retrait 75020 PARIS

    137 k€
  34. 12/04/2023 REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation des chaufferies collectives - 2023

    marché · 773 k€

    Rénovation des chaufferies collectives - 2023

    773 k€
  35. — PARIS HABITAT-OPH › (nouvel onglet)
    marché · MSP4 - Marché spécifique n°4 ayant pour objet les travaux de rénovation de la chaufferie gaz n° 657 au 5 square Carpeaux 75018 PARIS

    marché · 59 k€

    MSP4 - Marché spécifique n°4 ayant pour objet les travaux de rénovation de la chaufferie gaz n° 657 au 5 square Carpeaux 75018 PARIS

    59 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 35.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/01/1992

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
2,1 M€ 2016 2,1 M€ 2017 3,3 M€ 2018 3,5 M€ 2019
4,1 M€ 2020 3,4 M€ 2021 3,6 M€ 2022 4,1 M€ 2023 5,5 M€ 2024 4,9 M€ 2025
2,1 M€ 2016 2,1 M€ 2017 3,3 M€ 2018 3,5 M€ 2019 4,1 M€ 2020 3,4 M€ 2021 3,6 M€ 2022 4,1 M€ 2023 5,5 M€ 2024 4,9 M€ 2025
  • 2016 : 2,1 M€
  • 2017 : 2,1 M€
  • 2018 : 3,3 M€
  • 2019 : 3,5 M€
  • 2020 : 4,1 M€
  • 2021 : 3,4 M€
  • 2022 : 3,6 M€
  • 2023 : 4,1 M€
  • 2024 : 5,5 M€
  • 2025 : 4,9 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

18,2 % 9,6 % 1 %
2016 2017 2018 12,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2018)

  • 2016 : 18,2 %
  • 2017 : 16,5 %
  • 2018 : 12,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2018 · n = 323.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 19 Av de Lattre de Tassigny, 94440 Villecresnes

    siège · SIRET 385 147 681 00030 · métallurgie · depuis 14/01/2016

  2. 29 Rue de la Station, 94440 Villecresnes

    SIRET 385 147 681 00022 · plomberie-chauffage · depuis 10/05/1996

Les 2 931 autres entreprises du métier « plomberie-chauffage » · Val-de-Marne (94) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (8)

dernier : tenue de l'assemblée, 29/09/2026

  1. 29/09/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 29/09/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/06/2007 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/05/2007 entre mr Riadh BOUAJILA et mr Bessem BOUAJILA Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 12/03/2002 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 12/03/2002 MME MARTIN Ghislaine / MR BOUAJILA Riad Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 12/03/2002 MME WIRTZ Mireille / MR BOUAJILA Riadh Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 20/06/1996 Divers Transfert du siège social · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 8.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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